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Avis 20132080
Mairie de Grenoble
Copie de l'ensemble des bons de commande et des factures relatifs à la campagne de communication...
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Avis 20132081
Association du centre équestre de Gennevilliers (ACEG)
Consultation des comptes de l'association pour la saison en cours ou, à défaut, la saison précédente.
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Avis 20132087
Communauté de communes du pays de Fontainebleau
Copie, de préférence sous forme électronique, des documents suivants :
1) le grand livre M14 de...
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Avis 20132116
Office de tourisme de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations du conseil...
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Avis 20131748
Mairie de Loulans-Verchamp
Communication des délibérations, devis et factures relatifs aux travaux réalisés par les...
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Avis 20131761
Mission locale Portes de Provence
Communication des budgets de l'association Point d'accueil et d'écoute des jeunes de Montélimar...
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Avis 20131878
Mairie de Cuers
Communication des documents suivants :
1) le budget et les comptes certifiés de l'union...
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Avis 20130850
Société d'économie mixte locale (SEML 29) Brest'aim
Communication, de préférence par voie électronique, des éléments suivants se rapportant au port...
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Avis 20130871
Mairie de Colombes
Copie des engagements financiers pour l'année 2012 (bons de commande administratifs) liés aux...
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Avis 20131225
Mairie de Cassagnabère-Tournas
Communication des documents suivants :
1) le grand livre par article du budget communal après...
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Avis 20131401
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Copie des comptes rendus d'activité et des factures justifiant les paiements effectués à la...
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Avis 20131471
Syndicat intercommunal du collège Guillaume le Conquérant de Saint-Saëns
Copie des documents suivants :
1) la convention liant le syndicat et la commune de Saint-Saëns...
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Avis 20131560
Mairie du Mée-sur-Seine
Communication des documents faisant apparaître les consommations de gaz et d'électricité du...
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Avis 20131586
Mairie de Pélissanne
Copie des comptes du comité communal d'action sociale d'une part, et de l'association Pélissanne...
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Conseil 20131645
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
1) caractère communicable des documents comptables des services d'aide à domicile (budgets,...
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Avis 20131073
Office de tourisme de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des documents suivants :
1) les bilans, comptes de résultats et annexes des 3...
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Avis 20131117
Mairie de Corbeil-Essonnes
Copie des documents suivants :
1) la liste des dépenses engagées entre le 1er novembre 2011 et...
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Avis 20131128
Mairie de Salses-le-Château
Communication des factures correspondant aux articles 6226 et 6227 des comptes administratifs...
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Avis 20131134
Mairie de Montgeron
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des bons de commande et des factures relatifs aux...
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Avis 20131157
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants relatifs au budget exécuté de la direction de la sécurité...