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Avis 20195920
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents comptables suivants concernant la commune de Corcieux :
1) le compte de...
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Avis 20195924
Mairie de Saint-Clément
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bordereaux de paiement émis...
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Avis 20195951
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Copie des documents suivants :
1) le registre ou répertoire des avis de publication du recueil...
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Avis 20196136
Mairie d'Ayze
Communication, par courriel, au format PDF ou excel, des documents budgétaires suivants pour les...
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Avis 20196140
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des bordereaux de mandats des comptes 6247 «...
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Avis 20196168
Mairie de Pradelles
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les compte...
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Avis 20200018
Mairie de Saint-Raphaël
Communication des pages 77 à 100 du budget primitif 2019, relatives à l'état de la dette de la...
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Avis 20200095
Mairie d'Avranches
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'évolution de...
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Avis 20200104
Mairie de Saint-Symphorien-sur-Saône
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, du compte administratif 2019 avec l'historique...
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Avis 20200117
Mairie de Bonneville
Communication, par courriel, au format PDF ou excel, des documents budgétaires suivants pour les...
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Avis 20200137
Mairie d'Hermeray
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les différents grands livres...
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Avis 20200170
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, de préférence par courrier électronique à défaut par remise sur place ou par envoi...
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Avis 20200183
Mairie de Brionne
Communication du grand livre comptable sans extraction des comptes de tiers.
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Avis 20200195
Mairie de Brignoles
Copie, en format numérique « Classeur Excel » certifiée conforme, de la liste exhaustive des...
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Avis 20200232
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, par voie dématérialisée (clé USB) ou par envoi...
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Avis 20200237
Mairie d'Eguilles
Communication des documents suivants :
1) les factures relatives à la construction d'un trottoir...
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Avis 20200243
Mairie d'Audenge
Communication, dans le cadre de la concession pour la gestion et l'exploitation du camping...
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Avis 20200297
Mairie d'Ecrouves
Communication, par consultation ou envoi postal, des documents (factures, titres de paiement,...
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Avis 20200398
Mairie de Saint-Maurice-d'Ibie
Communication, par consultation et prise de copies, du registre des mandats et des factures...
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Avis 20200424
Mairie de Corcieux
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste des marchés publics de...