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Avis 20200932
Premier ministre
Communication des documents relatifs à la fédération européenne des centres de recherche et...
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Avis 20196145
Mairie de Plouyé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la lettre, dont une copie a été adressée...
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Avis 20195875
Mairie de Moret-sur-Loing
Communication des comptes des associations subventionnées suivantes, pour les années 2016, 2017...
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Avis 20194534
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...
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Avis 20190778
Mairie de Lannion
Copie, par voie postale, des budgets, comptes et comptes rendus financiers de l'association de...
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Avis 20191320
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Collorec
Copie conforme des documents suivants :
1) le document officiel du budget primitif de 2019 ;
2)...
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Avis 20191825
Mairie d'Orange
Copie des comptes pour l'exercice 2018, de l'association UAOHV (Athlétisme), sise maison des...
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Avis 20193560
Ministère des Outre-mer
Communication des documents suivants, relatifs à l'association CCMM Centre Roger IKOR :
1) les...
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Avis 20194606
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRJSCS PACA)
Communication des comptes, pour l'exercice 2018, de l'association UAOHV (Athlétisme) déclarée en...
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Avis 20184931
Mairie de Chessy-les-Près
Communication des justificatifs, pour les années 2016, 2017 et 2018, de la subvention annuelle...
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Avis 20186268
Mairie de Cenon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes détaillés des associations...
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Avis 20192273
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication, sous forme électronique, des bilans d’activité des organismes conventionnés au...
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Avis 20192666
Mairie de Perrier (63)
Communication, à la suite de la décision de non-renouvellement, par la mairie, de la convention...
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Avis 20192834
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication, par courriel, de l'autorisation de la municipalité d’Addis-abeba relative à...
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Avis 20191518
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents concernant le centre national d'accompagnement familial et de...
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Avis 20191284
Mairie d'Archamps
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l’ensemble des pièces justificatives...
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Avis 20186071
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants, relatifs aux associations X et X :
1) le dossier de...
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Avis 20186072
Conseil départemental de l'Yonne
Copie de l'intégralité du règlement d’attribution d’un véhicule pour aider les sportifs à se...
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Avis 20191322
Association foncière de Plonevez-du-Faou (AFAFAF)
Copie conforme des documents suivants :
1) le budget primitif de 2019 ;
2) le procès-verbal de...
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Avis 20193393
Ministère de l'économie et des finances
Copie, par courrier électronique au format PDF, des six « contrats à impact social » ainsi que...