Recherche - CADA

Economie Industrie Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20200222
Centre Hospitalier de Saint-Malo

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une démarche...

30/06/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191536
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Communication des documents suivants : 1) le rapport d’analyse des offres concernant : a) le...

31/03/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192309
Ministère des Armées

Communication des documents relatifs au marché public n° 2018 1050 041 151 notifié le 18 mai...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193091
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Communication des documents suivants relatifs à la concession du service public de fourrière...

31/03/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20193282
Mairie de Ballan-Miré

Consultation en mairie ou communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des...

31/03/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193301
Communauté d'agglomération Caux vallée de Seine

Communication de la proposition de la société CALDEA NORMANDIE pour le compte de la SAUR,...

31/03/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193313
Mairie de Vienne

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) les contrats de...

31/03/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20193600
Groupe des Chalets

Communication des procès-verbaux et des rapports dressés par la commission d'appel d'offres...

31/03/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193614
Préfecture du Tarn

Copie du dossier complet concernant le contrat de délégation de service public passé avec la...

31/03/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20193707
Mairie de la Salvetat-Saint-Gilles

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...

31/03/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194017
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication des documents relatifs à la mission « qualité de vie au travail » (QVT) confiée...

31/03/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194121
Réseau de transport d'électricité (RTE)

Communication des documents relatifs aux lots 1, 2, 3 et 5 de l'appel d'offres pour lesquels la...

31/03/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne

Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...

20/02/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Equipements collectifs Activités sportives Marché public
Avis 20193135
Conseil départemental de la Manche

Communication des documents suivants : 1) les pièces relatives au marché public passé avec la...

16/01/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193348
Préfecture de la Sarthe

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) le contrat de...

16/01/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Transports publics
Avis 20191161
Mairie de Saint-Bon-Courchevel

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1...

31/12/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20191336
Communauté d'agglomération de Moulins

Communication du marché (acte d’engagement) signé avec la société ACTICONSEIL, portant sur une...

31/12/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191387
Mairie d'Aigues-Vives (30)

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec remise de copies, des...

31/12/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191610
Communauté de communes Bresse et Saône

Communication de l'appel d'offre et des offres correspondantes, relatifs au projet de création...

31/12/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192111
Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nouvelle-Aquitaine (DRDJSCS 33)

Communication par mail, puis par courrier des documents relatifs à l'appel d'offre pour la mise...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public