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Avis 20184825
Communauté de communes Bazois Loire Morvan
Communication, par courriel ou par courrier, des documents suivants concernant le marché de...
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Avis 20190176
Mairie de Canala
Communication des documents suivants concernant le traité de concession de distribution publique...
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Avis 20183833
Administration supérieure des îles Wallis et Futuna
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au marché public de...
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Avis 20185828
Métropole du Grand Nancy
Communication, en sa qualité de conseillère métropolitaine, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20184709
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Copie, de préférence par courrier électronique ou sur support informatique, ou encore, à défaut,...
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Conseil 20190201
Communauté d'agglomération Morlaix Communauté
Caractère communicable, à la société ENGIE COFELY, ancien prestataire du délégataire dont le...
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Avis 20183348
Mairie de Lille
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « Ecoles Anatole France et...
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Avis 20183647
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Courant fort - courant faible » du marché...
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Avis 20183733
Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...
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Avis 20183748
Mairie de Vallons-de-l'Erdre
Communication des documents suivants concernant le dossier de restructuration de la mairie et de...
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Avis 20183872
Mairie d’Auterive
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20184011
ADTIM FTTH
Copie, par courriel, ou, à défaut, sur support électronique, du contrat daté de janvier 2016...
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Avis 20190128
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Responsabilité civile et...
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Conseil 20190152
Tours Métropole Val de Loire
Caractère communicable des rabais et remises commerciales consentis dans le cadre de marchés publics.
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Conseil 20190368
Bordeaux Métropole
Caractère communicable, à l'association Trans'Cub, membre de la commission consultative des...
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Avis 20183361
Sempat Orléans-Val-de-Loire
Communication des documents relatifs à la procédure de consultation pour la conclusion d'un bail...
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Avis 20183478
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter accordée à la société X, par...
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Avis 20183650
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication des scénarios modélisant le coût pour l'État et les opérateurs de l'accord entre...
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Avis 20183968
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Copie du document intitulé « Contrat de télémédecine » conclu le 29 mai 2017 avec la...
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Conseil 20185547
Metz Métropole
Caractère communicable du contrat de délégation de service public et de ses annexes, ayant pour...