Recherche - CADA

Agriculture Economie Affaire courante Défavorable/Préparatoire

Avis 20162669
Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI 38)

Communication, sur support papier, ou, sur support informatique, du rapport n° 2014-M-001-04...

07/07/2016 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Commerce
Avis 20162050
Pays d'Aix Territoires - Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA)

Copie de l'acte d'engagement concernant le marché public portant sur la réalisation de fouilles...

23/06/2016 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20162183
Conseil régional des Pays de la Loire

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...

23/06/2016 Irrecevable/Imprécise Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160824
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, des documents suivants concernant...

14/04/2016 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Détruit Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20161179
Mairie du Mans

Consultation du rapport d'audit portant sur la gestion du complexe sportif dénommé « MMARENA »,...

14/04/2016 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20160281
Préfecture de l'Hérault

Communication du courrier adressé au président de la métropole de Montpellier lui demandant s'il...

18/02/2016 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20152845
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04)

Communication des documents suivants concernant la candidature de ses clients dans le cadre de...

30/07/2015 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Expropriation - préemption
Conseil 20152492
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Caractère communicable, à un candidat évincé, à l'issue du stade de la sélection des...

09/07/2015 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150867
Société de gestion de l'aéroport de la région de Lille (SAS Sogarel)

Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'appel à projet pour l'attribution...

02/04/2015 Défavorable/Préparatoire Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transport aérien
Avis 20150482
Agence des participations de l'Etat

Communication des évaluations et des avis de la Commission des participations et des transferts...

02/04/2015 Défavorable/Préparatoire Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie Transport aérien
Avis 20150733
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à...

19/03/2015 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143869
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...

13/11/2014 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143710
Mairie d'Auboué

Communication de l'intégralité des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de...

30/10/2014 Favorable Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143078
Syndicat intercommunal à vocations scolaire et sportive (SIVOSS) de Bruyères

Communication des documents suivants relatifs au marché public de conception-réalisation ayant...

18/09/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143087
Mairie de Rigny-Ussé

Copie, de préférence par courriel, des demandes faites aux entreprises concernant les travaux de...

18/09/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20142656
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication du contenu des offres ouvertes lors de la commission de délégation de service...

04/09/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20142090
Mairie d'Avignon

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...

24/07/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142275
Centre hospitalier de Brignoles

Copie des documents suivants relatifs à un concours de maîtrise d'œuvre et à un marché public...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141622
Mairie de Biarritz

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...

22/05/2014 Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20141353
Grand Port Maritime de Marseille

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre pour la...

13/05/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public