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Avis 20212361
SYTRAL Mobilités (anciennement Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise)
Communication de la copie des documents suivants relatifs au projet de transport par câble dans...
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Avis 20210019
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public de...
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Avis 20204993
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication du rapport de délégation de service public relatif aux transports publics pour...
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Avis 20195621
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine Tisséo Collectivités
Communication de la copie des documents relatifs aux marchés publics de travaux des entreprises...
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Avis 20195852
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, à ses frais, soit sur CD-Rom, soit en version papier, à la suite d'une première...
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Avis 20201338
Société Publique Locale Tisséo Ingenierie
Communication de la copie des documents relatifs aux marchés publics de travaux des entreprises...
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Avis 20190692
Nantes Métropole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les annexes du contrat de...
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Avis 20186146
Toulouse Métropole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des contrats et de...