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Avis 20214045
Mairie de Paris
Communication, par copie numérique, des documents administratifs suivants, concernant la mise à...
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Avis 20212001
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents suivants :
1) la copie de la liste des établissements itinérants...
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Avis 20211936
Ministère de la culture
Communication de la liste des différentes aides à la presse versées en 2018 et 2019, avec les...
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Avis 20203062
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par téléchargement, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...
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Avis 20203172
Conseil régional d'Occitanie
Communication, par téléchargement, de la copie des documents relatifs :
1) au comité, de 2015 à...
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Avis 20200397
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de la copie des documents suivants :
1) la liste complète et intelligible des «...
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Avis 20200533
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux aides, soutiens, subventions alloués à...
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Avis 20195926
Ministère de la Culture
Communication des documents budgétaires concernant l'association pour le soutien du théâtre...
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Avis 20193972
Conseil régional d'Occitanie
Communication de la copie des documents relatifs aux aides (fiction, documentaire, web-séries,...
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Avis 20193038
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Communication de la copie des documents relatifs aux demandes d’aide avant réalisation à la...
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Avis 20191989
Conseil régional d'Occitanie
Communication de la copie des documents relatifs à l’agenda du fonds régional d’aide à la...
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Avis 20193700
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication de la copie des documents administratifs relatifs à l’aide à l’écriture de...
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Avis 20176001
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, des éléments et documents suivants prévus dans le...
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Avis 20152262
Mairie de Joue-en-Charnie
Communication, de préférence par voir électronique ou postale, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20140888
Centre national du développement du sport (CNDS)
Copie des documents suivants se rapportant aux subventions accordées à la fédération française...
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Avis 20133794
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des documents suivants relatifs au club sportif de la Marne :
1) le budget et...
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Avis 20130340
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie de la convention conclue avec le club sportif de la Marne relative au financement par la...
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Conseil 20123892
Mairie de Pibrac
Caractère communicable, de l'audit financier de l'association sportive "Union Sportive Foot de...