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Avis 20203050
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Creuse (DSDEN 23)
Communication de la liste nominative des professeurs des écoles et instituteurs exerçant dans le...
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Avis 20203051
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Lot (DSDEN 46)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203065
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Loire-Atlantique (DSDEN 44)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental 2020, des listes des personnels...
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Avis 20203072
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)
Communication, à la suite du mouvement intra‐départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203107
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication de la liste des enseignants du premier degré dans le Bas-Rhin, faisant apparaître...
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Avis 20203170
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Meuse (DSDEN 55)
Communication, dans le cadre du mouvement 2020, des documents suivants :
1) la liste de...
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Avis 20203262
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Côte d'Or (DSDEN 21)
Communication des listes nominatives des personnels suivants :
1) les professeur(e)s des...
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Avis 20203319
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Ardennes (DSDEN 08)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203320
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Saône (DSDEN 70)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203321
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Charente-Maritime (DSDEN 17)
Communication des documents relatifs aux résultats de l'affectation des personnels à l'issue du...
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Avis 20203336
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203940
Ministère de la Justice
Communication de deux procès-verbaux des séances de la commission administrative paritaire du...
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Avis 20203950
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le règlement...
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Avis 20203974
La Poste
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le procès-verbal établi à l'issue de la...
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Avis 20204054
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication de la liste nominative des professeurs des écoles et instituteurs exerçant dans le...
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Avis 20204213
Clermont Auvergne Métropole
Communication du courrier de la Métropole en réponse aux observations de la préfecture datant du...
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Avis 20202609
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme (DSDEN 63)
Communication des listes nominatives des personnels suivants, exerçants dans le département, au...
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Avis 20204109
Etablissement public pour l'insertion dans l'emploi (EPIDE)
Communication, à la suite du non renouvellement du contrat de sa cliente, des documents suivants...
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Avis 20204389
Service départemental d'incendie et de secours du Haut-Rhin (SDIS 68)
Communication d'une copie du procès‐verbal de la commission administrative paritaire compétente...
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Avis 20203158
Centre communal d'action sociale d'Avignon (CCAS 84)
Communication des documents suivants :
1) les échanges entre le CCAS et le CDG 84 (Comité...