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Avis 20213723
Conseil régional d'Occitanie
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213728
Conseil régional de La Réunion
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20212546
Mairie de Saint-Renan
Communication des documents suivants :
1) le document unique d'évaluation des risques...
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Avis 20201936
Société d'économie mixte MSL-SEM
Consultation pour les années 2017 à 2019, des documents suivants :
1) le grand livre comptable...
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Avis 20191194
Mairie d'Avignon
Copie intégrale, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'audit...
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Avis 20183286
Etablissement public territorial de bassin du Vidourle (EPTB)
Communication des documents suivants relatifs au projet dit « Plan Vidourle » concernant les...
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Avis 20181454
Mairie de Lesterps
Communication, par voie électronique, de l'intégralité des documents comptables suivants...
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Avis 20181556
Mairie de Collioure
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, d'un compte administratif et d'un budget...
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Avis 20181902
Mairie de Cervières
Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
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Avis 20174531
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication de documents relatifs à l'ordre du jour de la réunion du comité technique en date...
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Avis 20172087
Mairie de Saint-Malo
Copie du plan pluriannuel d'investissement (PPI) de la ville.
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Avis 20171129
Chambre de Commerce et d'Industrie de la Région Auvergne Rhône Alpes (CCI 69)
Communication des documents suivants :
1) les fiches de salaire des directeurs des chambres de...
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Avis 20161126
Conseil départemental du Var
Copie, par courrier électronique, de l'état des dépenses du compte 6232 « Fêtes et cérémonies »,...
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Avis 20160398
Mairie de Saint-Rabier
Copie, par courrier électronique et en fichier PDF, du compte administratif 2015 arrêté au 31...
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Avis 20154290
Mairie de Saint-Nazaire
Communication des chiffres « officiels » du budget annuel relatifs à la création d'une police...
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Avis 20152383
Mairie de Schiltigheim
Copie de l'audit financier réalisé par le cabinet X dans sa version initiale diffusée aux élus...
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Avis 20150489
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre
Communication des données constitutives du compte administratif 2014 et du budget primitif 2015.
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Avis 20150194
Mairie de Trumilly
Copie au format PDF du comparatif budget - réalisé détaillé par article pour 2014.
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Avis 20140943
Mairie de Houplin-Ancoisne
Consultation des documents suivants :
1) l'ensemble des factures de l’exercice 2012-2013 ;
2)...
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Avis 20141105
Mairie de Fretin
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des mandats émis relatifs à la réalisation...