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Avis 20160262
Parc naturel régional du Queyras
Communication des documents suivants concernant le marché public référencé PNQR 2015 M12...
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Avis 20160417
Mairie d'Herlies
Copie des documents suivants :
1) les modalités de consultation de plusieurs promoteurs...
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Avis 20160425
Société d'aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les travaux de...
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Avis 20160541
Conseil régional de Guadeloupe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1...
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Avis 20160546
Communauté de communes du Sud Artois
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20160596
Groupe Berri
Copie, par courrier électronique, d'une part, des conventions signées entre l'association...
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Avis 20155612
Mairie de Goussainville
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20160037
Mairie de Muirancourt
Consultation du dossier relatif aux travaux de raccordement au tout-à-l'égout, complété des...
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Avis 20160052
Mairie de Saint-Valery-sur-Somme
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public de...
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Avis 20160082
Centre hospitalier Sainte-Anne
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20160083
LogiEst
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « désamiantage » du marché public...
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Avis 20160112
Reims Métropole
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20160201
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20160316
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20160317
Mairie de Clamart
Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, sur cédérom, des documents suivants concernant le...
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Avis 20160387
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Copie, sous format électronique, ou, à défaut, en version papier, de l'intégralité du dossier de...
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Avis 20156131
Conseil régional de Guyane
Copie de la convention signée avec la société GMSA visant à subventionner la formation...
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Conseil 20160109
Mairie de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de la société...
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Conseil 20160253
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Caractère communicable des derniers rapports annuels et des comptes de résultats du délégataire...
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Avis 20155911
Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Lorraine Nord - SYDELON
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur des...