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Avis 20214688
Metz Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...
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Avis 20214730
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Copie de l’ensemble des documents relatifs à la production du pavot en France, par la société...
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Avis 20214842
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Avis 20214843
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Avis 20213043
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version numérique, des documents suivants relatifs à la société X :
1) les...
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Avis 20212191
Société publique locale Val de Seine aménagement (SPL)
Communication, à la suites de précédentes transmissions, de la convention d’association conclue...
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Avis 20210774
Mairie de Charmes-sur-Rhône
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20205047
Mairie de Festubert
Communication des documents suivants :
1) par consultation en mairie et non par envoi de copies...
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Avis 20205627
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20205634
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Tremblay-en-France - Claye-Souilly (SIAEP 93)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs aux...
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Avis 20203558
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20203559
Communauté d’agglomération Val Parisis
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20200222
Centre Hospitalier de Saint-Malo
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une démarche...
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Avis 20200856
Préfecture de la Haute-Saône
Communication, par mail ou sur CD-Rom par voie postale, de la copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20190909
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication, par transfert de fichiers, des documents originaux suivants relatifs au plan loup...
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Avis 20195429
Opéra National de Paris
Communication des documents suivants :
1) la copie du règlement de visite de l'opéra Garnier...
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Avis 20193282
Mairie de Ballan-Miré
Consultation en mairie ou communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des...
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Avis 20193301
Communauté d'agglomération Caux vallée de Seine
Communication de la proposition de la société CALDEA NORMANDIE pour le compte de la SAUR,...
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Avis 20193313
Mairie de Vienne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats de...
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Avis 20193600
Groupe des Chalets
Communication des procès-verbaux et des rapports dressés par la commission d'appel d'offres...