-
Avis 20154555
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, en sa qualité de membre du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
-
Avis 20155294
Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) sa fiche d'évaluation...
-
Avis 20155106
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Copie des documents suivants :
1) la liste des promouvables et les tableaux d'avancement établis...
-
Avis 20164583
Centre hospitalier de Montéran de Saint-Claude (Guadeloupe)
Copie des documents suivants, relatifs à son dossier personnel :
1) les deux accusés de...
-
Avis 20165778
Centre Hospitalier Universitaire de Martinique
Communication des documents relatifs aux épreuves orales du concours de cadres socio-éducatifs...
-
Avis 20171349
Groupement hospitalier de territoire Rance Emeraude - Centre hospitalier de Saint-Malo
Communication des documents suivants :
1) le montant de la prime de fonction et de résultat...
-
Avis 20172039
Centre hospitalier Bertinot Juel de Chaumont-en-Vexin
Consultation du mail, relatant l’entretien du 3 mars 2017 entre Monsieur X, Madame X, et...
-
Avis 20172297
Groupement hospitalier de territoire Rance Emeraude - Centre hospitalier de Saint-Malo
Communication du compte rendu d'entretien du 1er mars 2017 qui a réuni la direction des...
-
Avis 20173143
Centre hospitalier Robert Bisson de Lisieux
Consultation des procès-verbaux approuvés par le Conseil de surveillance du Centre hospitalier.
-
Avis 20174409
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication des bulletins de paie des mois de février et décembre de Monsieur X pour la...
-
Avis 20174866
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Communication des documents suivants :
1) les propositions du tableau d'avancement à la classe...
-
Avis 20173344
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du rapport de médiation rendu suite à la...
-
Avis 20170689
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du contrat de l'agent contractuel recruté pour le remplacement de sa cliente...
-
Avis 20174411
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier
Communication du procès-verbal du 12 décembre 2016 émis par la commission administrative...
-
Avis 20176160
Centre hospitalier René Dubos de Pontoise
Communication du tableau d'avancement en classe exceptionnelle des assistantes...
-
Avis 20175176
Centre hospitalier de la Polynésie Française (CHPF)
Copie des contrats de travail de Madame X et de Monsieur X, en tant qu'agents non titulaires...
-
Avis 20180208
Centre hospitalier d'Epernay Auban-Moët
Copie du rapport d'expertise établi le 4 mai 2016 par le docteur X.
-
Avis 20180100
Hôpital Simone-Veil d'Eaubonne
Communication, par courrier électronique, des documents en lien avec le système de...
-
Avis 20180412
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants concernant son dossier administratif, non communiqués par l'hôpital...
-
Avis 20180582
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des fiches de signalement OSIRIS relatives aux événements indésirables.