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Avis 20200510
La Poste
Copie, dans le cadre de sa mise à la retraite pour invalidité à compter du 9 janvier 2020, de la...
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Avis 20200570
Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne
Communication, dans le cadre de la préparation de son dossier de retraite, de son relevé de...
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Avis 20201899
Ministère des armées
Communication d'un certificat justifiant de son exposition à l'amiante au cours de sa carrière...
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Avis 20202458
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Hérault (DSDEN 34)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté collectif de nomination suite au mouvement...
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Avis 20202859
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication de son dossier professionnel dans le but de compléter le questionnaire préalable à...
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Avis 20203210
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Communication, à ses frais, de la copie des documents nominatifs, relatifs à la procédure de...
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Avis 20203312
Communauté de communes du Grand Châteaudun
Communication des documents concernant sa cliente
1) le décompte des sommes versées par la...
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Avis 20203321
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Charente-Maritime (DSDEN 17)
Communication des documents relatifs aux résultats de l'affectation des personnels à l'issue du...
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Avis 20203600
Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (CASH) - Hôpital Max Fourestier
Communication de la « lettre manuscrite » demandant sa mise en retraite anticipée à compter du...
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Avis 20203880
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (DSDEN 76)
Communication à la suite du mouvement intra-départemental, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20203909
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Indre (DSDEN 36)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, des documents relatifs aux...
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Avis 20203914
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20204475
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aude (DSDEN 11)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté collectif de nomination suite au mouvement...
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Avis 20204476
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Indre-et-Loire (DSDEN 37)
Communication des documents suivants :
1) la liste des affectations des enseignants suite aux...
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Avis 20204619
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, des listes nominatives...
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Avis 20205409
Ministère des armées
Communication des documents et éléments suivants :
1) les contrats de mobilité signés par son...
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Avis 20204953
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78)
Copie, afin de faire valoir ses droits à la retraite, de l'intégralité des documents contenus...
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Avis 20205071
La Poste
Communication, dans le cadre de la mise à la retraite d’office de sa cliente, des documents...
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Avis 20205171
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication d’un état de service complet reprenant l'ensemble des sa carrière dans la fonction...
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Avis 20205650
Institut de recherche pour le développement (IRD)
Communication de la copie de son dossier médical et administratif de mise à la retraite.