Recherche - CADA

31/12/2017 Enquête publique POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants : 1) la délibération du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique Zones d’activités
Avis 20175075
Mairie de Carignan de Bordeaux

Communication des documents suivants concernant la réunion du conseil municipal du 19 juillet...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20175098
Mairie de Maury

Copie, de préférence par voie électronique, des documents relatifs à la modification du plan...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20173895
Mairie de Saulchery

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20173248
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt

Communication, par courrier électronique ou sur support numérique de type clé USB ou CDrom, des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU Installations classées
Avis 20173414
Mairie de Saint-Estève

Communication sur CD-ROM joint par le demandeur de documents relatifs à la révision générale du...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique