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Avis 20130416
Mairie de Béthune
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2011 ;
2) la fiche fiscale...
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Avis 20130417
Mairie de Carvin
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2011 ;
2) la fiche fiscale...
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Avis 20130418
Mairie de Lillers
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2011 ;
2) la fiche fiscale...
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Avis 20130419
Mairie de Noeux-les-Mines
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2011 ;
2) la fiche fiscale 1259-DGF.
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Avis 20130420
Mairie d'Oignies
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2011 ;
2) la fiche fiscale...
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Avis 20130469
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de la fiche détaillée du compte 70323 (redevances d'occupation du domaine public...
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Avis 20130526
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants, concernant l'instauration, par délibérations des 20...
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Avis 20130546
Mairie de Monteleger
Communication de la répartition de l'encours (document A 2.9) des comptes administratifs pour...
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Avis 20130572
Rectorat de l'académie de Créteil
Communication, de préférence par voie électronique, des données suivantes, relatives à chaque...
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Avis 20130573
Rectorat de l'académie de Versailles
Communication, de préférence par voie électronique, des données suivantes, relatives à chaque...
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Avis 20130761
Mairie d'Ungersheim
- copie des documents suivants :
1) les titres de recette relatifs au contrat de bail passé...
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Avis 20131033
Mairie de Livernon
Communication des factures et du dossier concernant le terrain multisports.
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Avis 20131073
Office de tourisme de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des documents suivants :
1) les bilans, comptes de résultats et annexes des 3...
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Avis 20131128
Mairie de Salses-le-Château
Communication des factures correspondant aux articles 6226 et 6227 des comptes administratifs...
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Avis 20131185
Centre hospitalier intercommunal Castres-Mazamet
Communication d'une copie des documents détaillés faisant apparaître le montant du budget annuel...
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Avis 20131196
Mairie de Pagny-sur-Moselle
Communication, si possible par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20131382
Mairie de Fontainebleau
Communication, de préférence par voie électronique, en sa qualité de conseillère municipale, du...
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Avis 20131225
Mairie de Cassagnabère-Tournas
Communication des documents suivants :
1) le grand livre par article du budget communal après...
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Avis 20131401
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Copie des comptes rendus d'activité et des factures justifiant les paiements effectués à la...
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Avis 20131471
Syndicat intercommunal du collège Guillaume le Conquérant de Saint-Saëns
Copie des documents suivants :
1) la convention liant le syndicat et la commune de Saint-Saëns...