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Avis 20191325
Mairie de Fontenay-sous-Bois
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté numéro X accordant un permis de construire à...
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Avis 20191327
Mairie d'Hasparren
Communication, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20191338
Mairie de Juvignac
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) l'arrêté rectificatif de permis de...
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Avis 20191359
Mairie de Lanvollon
Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement de la zone humide de...
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Avis 20191383
Mairie de Gonneville-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire initial du bâtiment...
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Avis 20191416
Mairie de Grasse
Communication de l'éventuel plan de dégagement et de l’éventuel plan d’alignement qui...
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Avis 20191441
Mairie de Clichy (92)
Copie, sous format dématérialisé et en couleur, des documents portant sur le le permis de...
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Avis 20191442
Ministère de la culture
Copie des avis émis par le service de l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine...
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Avis 20191462
Mairie d'Aubagne
Copie, de préférence par voie dématérialisée, de l'intégralité du permis de construire accordé à...
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Avis 20191464
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Copie du dossier d'urbanisme relatif à la déclaration préalable DP 023 057 18 X00 16 déposée le...
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Avis 20191551
Mairie du Plessis-Hébert
Copie de l'intégralité des pièces du dossier relatif au permis de construire PC X.
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Avis 20191559
Mairie de Borgo
Communication du rapport du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique relative à...
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Avis 20191624
Mairie de Labarthe-Rivière
Comunication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis de construire...
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Avis 20191658
Mairie de Carantec
Communication des permis suivants sur la commune de Carantec :
1) le permis de Monsieur X...
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Avis 20191674
Mairie de Nemours
Copie intégrale des documents suivants :
1) concernant le permis de construire PC X :
a) la...
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Avis 20191683
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Copie du courrier adressé à l'opérateur de téléphonie mobile orange l'informant de la non...
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Avis 20191688
Mairie de Sancoins
Communication, par courrier électronique ou par courrier, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20191700
Mairie de Plouvara
Communication des dossiers de permis de construire suivants :
1) le permis de construire pour un...
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Avis 20191706
Mairie du Plessis-Hébert
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité du dossier de permis de construire...
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Avis 20191784
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie de l’arrêté du 24 Mars 2017 portant sur la demande de déclaration préalable N° X.