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Avis 20175250
Mairie de Campagnan
Copie de documents relatifs au chemin des Parros :
1) le plan de l'ancien tracé ;
2) la largeur...
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Avis 20175286
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20175334
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie des dernières versions des documents suivants concernant les compteurs Linky :
1) la...
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Avis 20175439
Mairie de Saint-Denis
Copie intégrale de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X en date du 14 janvier 1939.
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Avis 20175449
VINCI Autoroutes
Copie du compte rendu de patrouille relatif à un accident survenu le 15 avril 2017 vers 19h sur...
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Avis 20175455
Mairie du Sequestre
Copie des documents suivants, relatifs à l'expertise judiciaire diligentée par la ville du...
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Avis 20175470
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) s'agissant de l’inauguration de l’exposition « Trésors...
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Avis 20175499
Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles
Communication du bilan social de l'année 2016.
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Avis 20175539
Service de la nationalité des Français nés et établis hors de France
Communication de l'entier dossier administratif de son client, né le 16 août 1989 à Oran en Algérie.
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Avis 20175547
Ministère de l'Intérieur
Copie de documents dans le cadre de sa convocation à la commission de réforme du 3 octobre 2017...
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Avis 20175604
Préfecture de Saône-et-Loire
Copie de l'avis conforme délivré avant le 10 septembre 2013 par le préfet concernant le...
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Avis 20175623
Préfecture du Val-d'Oise
Communication de l'intégralité du dossier administratif de son client.
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Avis 20175624
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courriel de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Ivry Confluences :
1)...
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Avis 20175626
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement de la zone d'activités économiques (ZAE) du...
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Avis 20175153
Mairie de Saint-Sauveur-en-Diois
Copie de documents relatifs à la construction d'un four banal sur le toit des toilettes...
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Avis 20175363
Ministère de l'Intérieur
Communication, par voie électronique, de l'intégralité de l'enregistrement, référencé n° 6, de...