-
Avis 20154671
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants à la suite du rejet de la candidature de son client, gardien de la...
-
Avis 20154672
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants à la suite du rejet de la candidature de sa cliente, gardien de la...
-
Avis 20154673
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants à la suite du rejet de la candidature de son client, gardien de la...
-
Avis 20154674
Mairie de Bouafle
Copie des documents suivants concernant des travaux sur la paroi de l'église de la commune :
1)...
-
Avis 20154675
Cité scolaire internationale Europole
Communication d'une copie des documents et éléments suivants sur le fondement desquels la...
-
Conseil 20154676
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux
Caractère communicable des documents suivants :
1) le plan d’investissement retenu dans le cadre...
-
Avis 20154677
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du procès-verbal de délimitation, détenu par la Direction régionale des finances publiques...
-
Avis 20154678
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants relatifs à l'évolution de sa carrière administrative :
1)...
-
Avis 20154680
Université d'Évry-Val d'Essonne
Communication du formulaire de déclaration d'accident de service.
-
Avis 20154681
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 95)
Communication de l'avis rendu par le médecin-inspecteur du travail dans le cadre du recours de...
-
Avis 20154682
Mairie de Rousies
Consultation ou copie par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
-
Avis 20154684
Office public de l'habitat « Logis Cévenols » (OPH 30)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « secteur d'Alès », n° 2 « secteur...
-
Avis 20154686
Mairie d'Allondrelle-la-Malmaison
Copie du permis de construire relatif au château d'eau.
-
Avis 20154688
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du titre de recette du prélèvement libératoire de 10 % effectué en 1986 en application de...
-
Avis 20154689
Mairie de Cellefrouin
Communication des documents suivants relatifs à la mise en place d'un mât de mesure des vents...
-
Avis 20154690
Mairie de Soliers
Copie de l'autorisation accordée à Monsieur X pour effectuer des travaux de tronçonnage et de...
-
Avis 20154691
Société d'Aménagement et d'Equipement de la Région Parisienne (SAERP)
Copie de documents relatifs à un marché concernant des travaux de désamiantage, déplombage et...
-
Avis 20154692
Centre hospitalier de Perpignan
Communication des bandes téléphoniques auprès du SAMU 66 pour la journée du 11 novembre 2014,...
-
Avis 20154693
Préfecture de la Savoie
Copie de la lettre adressée au maire de Tours-en-Savoie relative à un problème de légalité...
-
Conseil 20154694
Mairie de Beignon
Caractère communicable de deux lettres d'éligibilité à des subventions émanant de l'Agence de...