Recherche - CADA

18/12/2014 Agriculture Affaire courante

Avis 20144372
Préfecture de police de Paris

Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1) le récépissé...

18/12/2014 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Commerce Licence IV
Avis 20144488
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants concernant les deux lots du marché public passé par le...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144490
Conseil général de la Corse-du-Sud

Communication des documents suivants concernant chacun des 9 lots du marché public ayant pour...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transports publics
Avis 20144491
Préfecture du Loiret

Communication d'une copie de la fiche n° 4 (relative à la « nature de l'opération ») et de la...

18/12/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20144496
Préfecture de la région Île-de-France

Communication des documents suivants : 1) les études et documents sur lesquels le CRUP (comité...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20144497
Centre hospitalier Côte de Lumière

Copie du décompte général et définitif, établi avec la société LUMEN ENSEIGNE, titulaire du...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144499
Centre hospitalier Sud francilien

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144501
Mairie de Versailles

Copie du bordereau des prix des titulaires du marché concernant la fourniture de mobilier urbain...

18/12/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144516
Mairie de Soppe-le-Bas

Copie de l'offre retenue pour la création du site internet de la commune.

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144551
Université Panthéon-Assas Paris II

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...

18/12/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144557
Mairie de Saint-Eloi

Communication de la délibération du conseil municipal autorisant la création d'une surface de...

18/12/2014 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Grande distribution
Avis 20144563
Conseil régional de Champagne-Ardenne

Copie des documents suivants concernant la procédure ayant abouti à la résiliation du marché...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144608
Mairie de Courbevoie

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la collecte et...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20144613
Mairie de Lyon

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une campagne...

18/12/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144618
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural de Champagne-Ardenne (SAFER 51)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les notifications de projets de vente...

18/12/2014 Défavorable/Vie privée Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Cadastre
Avis 20144629
Communauté de communes des Villages du Midi-Corrézien

Communication de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) de l'attributaire du...

18/12/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144630
Mairie de Chabeuil

Copie, de préférence par voie postale, ou, à défaut, par voie électronique, des documents...

18/12/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public