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Avis 20141715
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie de documents relatifs aux dix-neuf permis de construire et huit postes de livraison...
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Avis 20142110
Mairie de Tourves
Copie des documents suivants :
1) la délibération adoptée le 24 janvier 2002 par le conseil...
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Avis 20142138
Mairie de Cussac-Fort-Médoc
Copie des observations déposées dans le registre d'enquête lors de l'enquête publique relative...
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Avis 20142141
Mairie de Nice
Copie de documents relatifs à la vente de la propriété située 1 avenue XXX XXX, à la société XXX...
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Avis 20142156
Préfecture du Var
Copie des documents suivants :
I - Concernant les autorisations refusées à la SCI XXX XXX...
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Avis 20142175
Mairie de Lagny-sur-Marne
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...
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Avis 20142182
Mairie de Mont-de-Marsan
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 4019213B0078 délivré à la société NOVALYS...
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Avis 20142196
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie, de préférence sous format électronique, de documents relatifs au permis de construire n°...
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Avis 20142201
Mairie d'Hazebrouck
Copie de documents relatifs à sa demande de permis de lotir LT 5929506O0001 déposée en date du...
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Conseil 20142208
Mairie de Lesparre-Médoc
Caractère communicable du procès-verbal de constatation d'infraction au code de l'urbanisme...
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Avis 20142216
Mairie de Courlon-sur-Yonne
Communication des éléments suivants, relatifs aux travaux de construction du bâtiment de...
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Avis 20142218
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Copie de la base de données CartoPLU, concernant les plans de zonage des POS et PLU des communes...
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Avis 20142223
Mairie de Lormont
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté interruptif de travaux pris par le maire de la...
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Avis 20142224
Mairie de Montady
Communication des documents suivants :
1) le règlement du plan d'occupation des sols...
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Avis 20142225
Mairie de Port-Vendres
Copie de documents relatifs à la construction d'une piste de défense des forêts contre...
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Avis 20142271
Mairie de Pailhes (09)
Communication des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme et permis de construire de...
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Avis 20142277
Mairie de Paris
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511212V0031 sis 9 rue Elisa...
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Avis 20142285
Mairie de Replonges
Communication des comptes rendus élaborés par le conseil municipal ou le conseil communautaire...
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Avis 20142308
Communauté d'agglomération du Carcassonnais
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'établissement recevant du public...
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Avis 20142319
Mairie de Sabres
Communication du formulaire de demande de servitude de passage.