Recherche - CADA

25/07/2013

Avis 20131831
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Champagne-Ardennes (DIRECCTE 08)

Communication de l'avis du docteur XXX XXX, médecin inspecteur mandaté par le service...

25/07/2013 Favorable Travail Et Emploi/Droit Du Travail Accident du travail Santé Licenciement
Avis 20131850
Mairie de Neufchef

Copie de documents relatifs au projet de requalification de la rue d'Hayange : 1) la...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Budgets et comptes
Avis 20131904
Lycée Charles-de-Gaulle de Vannes

Consultation de son entier dossier administratif de fonctionnaire détenu par le lycée.

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Congés Dossier personnel Institution scolaire
Avis 20131906
Préfecture de la Seine-Maritime

Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20131943
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'avis de la commission administrative...

25/07/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20131947
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20132100
Préfecture de Tarn-et-Garonne

Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...

25/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20132105
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)

Communication des documents suivants : 1) l'avis de la commission administrative paritaire du...

25/07/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20132112
Préfecture de La Réunion

Copie des documents suivants : 1) le « protocole carburant mars 2012 » ; 2) les budgets,...

25/07/2013 Favorable Incompétence/Privé Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Subvention Concurrence prix
Avis 20132113
Conseil régional de la Réunion

Communication des éléments suivants concernant les subventions « carburant » et « gaz »...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Concurrence prix
Avis 20132117
Conseil général de la Réunion

Communication des éléments suivants concernant les subventions « gaz » attribuées en 2012 : 1)...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Concurrence prix
Avis 20132129
Ministère de la défense

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) la note n° 305 de...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20132130
Mairie de Cazeneuve

Copie des documents suivants : 1) l'accord de voirie relatif à l'installation des poteaux...

25/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132131
Centre hospitalier régional universitaire de Lille

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132132
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie des documents suivants relatifs à la pose d'un compteur EDF, parcelle C74 au lieu-dit « Le...

25/07/2013 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20132134
Hospices civils de Lyon

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132135
Mairie de Saint Pathus

Copie du document relatif aux effectifs des titulaires et des vacataires au 01/01/2012 et au...

25/07/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Avis 20132137
Mairie de Pignan

Communication des documents suivants, relatifs à la mise à disposition de la salle du...

25/07/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Gestion domaniale
Avis 20132139
Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Atlantiques (SDIS 64)

Copie de l'intégralité de son dossier administratif.

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20132140
Mairie de Bourg-Argental

Copie du tableau des effectifs 2013.

25/07/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Syndicats et représentation