CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance

  • Avis 20220785
    Communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet
    Communication, à la suite du rejet par le tribunal administratif de son recours concernant sa...
    10/03/2022 Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20212434
    Eurométropole de Strasbourg
    Communication de la liste des élus titulaires et suppléants, membres du groupe de travail animé...
    31/05/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20182690
    Communauté d'agglomération du pays de Grasse
    Communication du rapport d'activités du conseil de développement pour l'année 2017.
    31/12/2018 Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20191615
    Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) du pays de Saint-Brieuc
    Communication de la liste nominative du collège des citoyens et de leurs communes désignatrices,...
    28/11/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20193696
    Communauté de communes du Grand Chambord
    Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
    16/01/2020 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf données à caractère personnel Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
  • Avis 20216820
    Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Nord (COBAN)
    Communication des documents suivants relatifs au tirage au sort du collège « habitants » du...
    13/01/2022 Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20191916
    Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
    Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception, la...
    07/11/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20196064
    Communauté de communes de Charente Limousine
    Communication, de préférence par courrier électronique, ou sur clé USB, avec le cas échéant,...
    04/06/2020 Défavorable/Abusive Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20212438
    Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
    Copie, par envoi postal ou voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché...
    27/05/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 9 sur 9 trouvés.

Administrations

2 Grand Port Maritime de Marseille (GPMM) 1 Communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet 1 Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Nord (COBAN) 1 Communauté d'agglomération du pays de Grasse 1 Communauté de communes de Charente Limousine 1 Communauté de communes du Grand Chambord 1 Eurométropole de Strasbourg 1 Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) du pays de Saint-Brieuc

Séances

1 31/12/2018 1 07/11/2019 1 28/11/2019 1 16/01/2020 1 04/06/2020 1 27/05/2021 1 31/05/2021 1 13/01/2022 1 10/03/2022

Mots-clés

2 Marché public 1 Mise en ligne

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie 7 Vie Publique 7 Vie Locale

Conclusions

3 Favorable 2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Défavorable/Abusive 1 Favorable/Sauf données à caractère personnel 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

7 Affaire courante 2 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page