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Avis 20220785
Communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet
Communication, à la suite du rejet par le tribunal administratif de son recours concernant sa...
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Avis 20212434
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la liste des élus titulaires et suppléants, membres du groupe de travail animé...
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Avis 20182690
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication du rapport d'activités du conseil de développement pour l'année 2017.
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Avis 20191615
Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) du pays de Saint-Brieuc
Communication de la liste nominative du collège des citoyens et de leurs communes désignatrices,...
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Avis 20193696
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20216820
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Nord (COBAN)
Communication des documents suivants relatifs au tirage au sort du collège « habitants » du...
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Avis 20191916
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la conception, la...
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Avis 20196064
Communauté de communes de Charente Limousine
Communication, de préférence par courrier électronique, ou sur clé USB, avec le cas échéant,...
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Avis 20212438
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Copie, par envoi postal ou voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché...