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Avis 20170958
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles
Consultation des archives relatives à l’œuvre « Dirty Corner » d’Anish KAPOOR lors de...
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Avis 20163289
Mairie de Murol
Copie des documents suivants se rapportant au prêt, par son père, de six tableaux de Victor...
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Avis 20160097
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Communication de l'entier dossier se rapportant à la donation de trois œuvres de Marcel Storr...
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Avis 20151104
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) la convention « finale » tri-annuelle d'objectifs 2014 à 2016...
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Avis 20151892
Mairie de Chalon-sur-Saône
Communication de l'accord de partenariat passé entre la ville de Chalon-sur-Saône et...
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Avis 20172850
Ministère de la culture
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20174124
Musée d'Orsay
Communication des documents suivants :
1) le contrat signé entre l'association « X » et...
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Avis 20135421
Conseil général du Rhône
Communication de l'inventaire des œuvres collectionnées par le département ainsi que les visuels...
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Avis 20142471
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication des documents suivants :
1) les aides accordées annuellement par le fonds...
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Avis 20142472
Direction régionale des affaires culturelles du Languedoc Roussillon (DRAC 34)
Communication des documents suivants :
1) l’inventaire et récolement de la collection publique...
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Avis 20142474
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) les factures comprenant la date et le prix d'achat de...
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Avis 20143389
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)
Communication de tout document concernant la participation de l'OPPIC au musée universel du...
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Avis 20132804
Musée des beaux-arts de Tourcoing (MUba)
Communication de la liste exacte des œuvres dont le musée a fait l'acquisition auprès d'XXX XXX...
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Avis 20021036
secrétaire général du Gouvernement
- copie des décisions confirmant formellement le transfert, ainsi que le maintien dans son...
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Avis 20180329
Mairie de Fontainebleau
Communication de l'inventaire des œuvres du XXème siècle faisant partie des collections municipales.
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Avis 20192109
Ministère de la culture
Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'autorisation légale...
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Avis 20194093
Ministère de la Culture
Copie certifiée du certificat d'exportation n° 10135 délivré le 26 mars 1996 portant sur le...
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Avis 20200663
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, à la suite d'une précédente transmission partielle, de la copie électronique des...