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Avis 20216849
Association foncière de remembrement de Bousselange
Copie des documents suivants :
1) les statuts de I'association foncière de remembrement (AFR) de...
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Avis 20216851
Préfecture de la Marne
Communication des documents suivants concernant le centre commercial X à Fagnières :
1) toutes...
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Avis 20216872
Société des grands projets
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 de l'accord-cadre...
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Avis 20216877
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural d'Ile-de-France (SAFER 75)
Communication des dossiers de présentation et des dossiers de candidatures relatifs à la vente...
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Avis 20216883
FranceAgriMer
Communication, à la suite des condamnations pour défaut d'agrément aux opérations de...
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Avis 20216925
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication de la copie des éléments suivants relatifs au marché 2014 002 2015 072 00, portant...
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Avis 20216937
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure de rétrocession engagée par la...
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Avis 20216951
Mairie de Vallègue
Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre composé de...
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Avis 20217055
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Copie des documents suivants concernant la décision de résiliation en date du 2 juillet 2021...
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Avis 20217069
Mairie d'Escaro
Communication des documents administratifs, à ses frais, et notamment de la promesse de bail...
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Avis 20217071
§ Mairie d'Eguilles
Communication, en sa qualité d'élu, des documents relatifs au marché marché accord-cadre...
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Avis 20217072
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le 374ème procès-verbal du comité...
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Avis 20217132
Communauté de communes de l'île-de-Noirmoutier
Communication de l'audit technique, réalisé par le bureau d'études mandaté par la communauté de...
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Avis 20217152
Collectivité territoriale de Corse
Communication, des pièces du marché relatif aux prestations de transport scolaire, sur le...
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Avis 20217153
SYMTOMA Aigoual-Cévennes-Vidourle
Communication, sous forme de documents transmis par transfert de gros fichiers sans déplacement,...
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Avis 20217158
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Occitanie (SAFER 30)
Communication, de préférence par courrier électronique, de l’ensemble des pièces composant les...
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Avis 20217184
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication des documents suivants, relatifs aux dernières élections des membres des chambres...
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Avis 20222522
Communauté de communes du Grand Chambord
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Avis 20222597
Ministère des armées
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Avis 20222602
Office des postes et télécommunications de Polynésie française