Recherche - CADA

Economie

Avis 20175651
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant les secteurs...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20175656
Syndicat départemental d'électricité de Haute-Garonne (SDEHG)

Communication des documents concernant le transfert ou la cession des biens de retour, notamment...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique
Avis 20175658
Préfecture de la Somme

Communication des documents suivants : 1) le tableau précis des fluctuations de troupeau sur le...

08/02/2018 Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Agriculture
Avis 20175664
Direction départementale de la protection des populations du Bas-Rhin (DDPP 67)

Communication de l'agrément, ou du renouvellement de l'agrément, de l'association pour le...

08/03/2018 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique
Avis 20175695
Communauté de communes du Haut Allier

Copie, par courrier électronique, de l'ensemble des documents composant le marché public relatif...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175700
Syndicat départemental d'électricité de Haute-Garonne (SDEHG)

Communication des documents suivants : 1) concernant le transfert de propriété des compteurs...

22/02/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique
Avis 20175701
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...

22/02/2018 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175703
Ministère de la Justice

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la mise...

31/12/2017 Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175704
Mairie de Saint-Denis (974)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 7 « Electricité courants forts...

31/12/2017 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175706
Mairie de Lézat-sur-Lèze

Communication des documents suivants : 1) le courrier de la préfecture de I'Ariège du 1er avril...

05/04/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique
Avis 20175711
Ministère des Armées

Copie, sur support électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre passé avec la...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20175716
Mairie de Sorède

Communication des documents suivants concernant le financement d'une opération d'aménagement...

22/02/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs Zones d’activités
Avis 20175753
Ministère des Armées

Copie, par courrier électronique, des documents suivants mentionnés par la ministre des armées...

22/03/2018 Favorable Favorable/Sauf défense Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20175760
Syndicat d'Elimination et la Valorisation des Déchets du Calaisis - SEVADEC

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...

31/12/2017 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20175770
Mairie de Nangis

Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...

22/02/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Réutilisation
Avis 20175774
Mairie de Lacroix-Saint-Ouen

Communication des caractéristiques et des avantages de l'offre retenue au regard des critères...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175775
Etablissement public foncier de Lorraine (EPFL)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

31/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175780
Mairie de Confrançon

Copie de tous les documents, y compris les courriers, concernant le projet de parc éolien sur la commune.

08/03/2018 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies renouvelables Pollution
Avis 20175783
Ministère des Armées

Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre relatif au maintien en condition...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20175786
Mairie de Vallauris Golfe-Juan

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des courriers adressés à la Société du nouveau...

22/02/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public