Recherche - CADA

Hydrologie Environnement

Avis 20201328
Société coopérative anonyme de l'eau des Deux-Sèvres

Communication, de préférence sous forme électronique, à la suite de l'arrêté inter-préfectoral...

16/07/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20195906
Mairie de Rouge

Communication, à ses frais, par courriel ou sur CD-Rom ou clé USB, de la copie des documents...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Marché public
Avis 20195990
Mairie de Cany-Barville

Communication, sur support papier ou format informatique, de l'intégralité du dossier relatif...

25/06/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20200563
Association syndicale des digues de la Barthelasse - ASDB

Communication, sous forme électronique par courriel ou par copie envoyée par courrier postal si...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20211020
Groupe BRL

Communication, par publication sur une plateforme, dans un format utilisable informatiquement et...

25/03/2021 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Réutilisation Hydrologie
Avis 20211468
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)

Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, des documents suivants :...

25/03/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie Installations classées
Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté

Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...

06/05/2021 Favorable Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques Installations classées Budgets et comptes Hydrologie
Avis 20211763
Préfecture d'Ille-et-Vilaine

Communication du rapport de la phase 2 mentionné, pages 6 et 32 du document « Accompagnement...

15/04/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie
Avis 20211957
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)

Communication des documents suivants, listés dans l'arrêté n° X du 31 août 2020 portant mise en...

15/04/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20212490
Mairie de Paris

Communication, à la suite d'une précédente transmission, des éléments complémentaires suivants...

31/05/2021 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20212794
Direction départementale des territoires de la Nièvre (DDT 58)

Communication du ou des rapports établis par les deux agents de la DDT de la Nièvre et les deux...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20214734
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Communisation du modèle de courrier d’identification de cours d’eau, établi par le département...

02/09/2021 Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20214887
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)

Communication du guide régional méthodologique d'identification des cours d’eau et ses annexes...

23/09/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20213003
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)

Communication, par courrier électronique, de l’analyse effectuée par le service eaux nature et...

14/10/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20214271
Mairie de Divonne-les-Bains

Consultation du dossier de l'eau réalisé dans le cadre d'un projet de construction de centre...

02/09/2021 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Eau
Avis 20214337
Préfecture de Seine-et-Marne

Communication, par voie dématérialisée de préférence, du document figurant la parcelle X du Bois...

02/09/2021 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20214446
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)

Communication, à la suite du décès du détenteur antérieur du droit de propriété, des documents...

02/09/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Successions
Avis 20202276
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)

Communication du rapport technique détaillé relatif au recensement des zones humides sur les...

19/11/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20202523
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Communication, par priorité sous format dématérialisé, des documents relatifs au projet de la...

08/10/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20202694
Préfecture des Vosges

Copie, par voie postale, à ses frais, de l'entier dossier relatif aux travaux effectués dans le...

24/09/2020 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie