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Hydrologie Environnement

  • Avis 20231545
    Préfecture de la région Occitanie
    20/04/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
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Administrations

5 Préfecture de Vaucluse 5 Préfecture de la Charente-Maritime 4 Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) 4 Ministère de la Transition écologique 3 Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32) 3 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40) 3 Mairie de Paris 3 Province Sud de Nouvelle-Calédonie 3 Préfecture du Finistère 3 Préfecture du Morbihan

Séances

6 15/12/2022 5 24/09/2020 5 11/02/2021 4 14/04/2016 4 31/12/2017 4 07/11/2019 4 28/11/2019 4 31/12/2019 4 12/03/2020 4 16/07/2020

Mots-clés

26 Risques naturels 19 Pollution 17 Installations classées 14 Eau 10 Risques chimiques et radiologiques 7 Chasse et pêche 6 Forêts et parcs naturels 6 Marché public 4 Activités agricoles

Thèmes

55 Développement Durable Et Transports 29 Espace Naturel 18 Risques Naturels Et Technologiques 4 Assainissement 206 Développement Durable Et Transports 161 Espace Naturel 39 Risques Naturels Et Technologiques 6 Assainissement

Conclusions

106 Favorable 70 Favorable/Environnement 48 Sans objet/Communiqué 43 Sans objet/Inexistant 11 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 10 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 6 Favorable/Sauf inexistant 6 Favorable/Sauf sécurité 6 Irrecevable/Diffusion publique 5 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

229 Affaire courante 22 Délégué 4 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration
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