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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20143987
Mairie de Gilly-sur-Isère

Copie du rapport établi par les représentants du service territorial de l'architecture et du...

13/11/2014 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20143999
Mairie de Villeneuve-le-Comte

Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20144011
Mairie de Saint-Martin-aux-Chartrains

Communication des documents et éléments suivants relatifs à la révision du plan local...

13/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20144016
Mairie de Lanton

Copie des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme délivré à la société Fontaine...

11/12/2014 Favorable Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU Gestion domaniale Transport maritime et fluvial
Avis 20144063
Mairie de Talloires

Communication, au format numérique, des documents suivants relatifs à l'élaboration du PLU...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20144070
Mairie de Boullay-les-Troux

Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant la...

13/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20144164
Mairie de Coulombs

Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune : 1) les délibérations du...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20144304
Mairie de Saint-Quentin-la-Poterie

Communication de l'intégralité des documents composant le plan local d'urbanisme (PLU) approuvé...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20144314
Mairie de Gordes

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'arrêté de police réglementant la...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20144357
Mairie des Arques

Communication des documents suivants : 1) la lettre de contribution du conseil général du Lot à...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20174429
Mairie de Salses-le-Château

Communication par courriel ou sur le CD-ROM joint par le demandeur, de documents relatifs à la...

31/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20175076
Mairie de Saint-Jean-Lasseille

Copie des conclusions et des annexes du rapport de l'enquête publique s'étant déroulée du 10...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20181514
Mairie de Castelnau-le-Lez

Communication des document suivants : 1) le tableau indiquant la surface de plancher des...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20181827
Mairie de Chevru

Copie de tous les documents relatifs au plan local d'urbanisme approuvé par la délibération du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20134645
Mairie de Hagéville

Consultation des comptes rendus des réunions du groupe de travail pour l'élaboration du PLU de...

05/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134706
Mairie de La Côte-Saint-André

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 16 juillet 2013 : 1) le document...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134717
Mairie de Rousson

Copie des documents suivants : 1) la décision d'urbanisme concernant les constructions...

05/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20134772
Mairie de Marolles-en-Brie

Copie, dans le cadre de l'élaboration du PLU de la commune, de tout contrat, avenant, convention...

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134777
Mairie de Brinon-sur-Sauldre

Copie de la délibération du 26 septembre 2013, ainsi que l'ensemble des documents approuvés par...

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134856
Mairie de Ressons-le-Long

Copie, sur support papier au tarif de 18 euros ou par photographie, du plan de zonage du projet...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Tarification des documents