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Avis 20152828
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Copie de la lettre du 15 mars 2014 de l'Agence française de développement (AFD) accordant au...
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Avis 20152996
Mairie de Saint-André-de-Majencoules
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'intégralité...
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Avis 20153151
Mairie d'Avon
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'ensemble des pièces...
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Avis 20153358
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Copie des documents suivants concernant la pose d'une canalisation au niveau de la gendarmerie...
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Conseil 20153432
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Guadeloupe (DEAL)
Caractère communicable à un tiers, du rapport de visite du service de police de l'eau concernant...
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Avis 20153462
Etablissement public territorial du bassin Saône et Doubs
Copie de l'inventaire des zones de déblais concernant les compensations hydrauliques du...
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Avis 20153541
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu
Copie, de préférence au format numérique ou papier, des documents suivants :
1) le schéma...
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Avis 20151875
Mairie d'Avranches
Copie du plan des réseaux d'évacuation des eaux pluviales traversant la propriété de ses clients.
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Avis 20152085
Conseil départemental du Var
Copie du plan des réseaux principal et secondaire d'eau potable du secteur de la propriété de sa...
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Avis 20152116
Société d'exploitation des sources de la Siagnole
Copie du plan des réseaux principal et secondaire d'eau potable du secteur de la propriété de sa...
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Avis 20152433
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement du Bugeon (SIEPAB)
Copie du rapport de contrôle de l'assainissement non collectif de la maison de Monsieur X X en...
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Avis 20152496
Mairie d'Ostricourt
Copie, de préférence par courriel, des éléments suivants :
1) les éléments relatifs à la...
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Avis 20152671
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Copie de l'audit d'acquisition portant sur les points justifiant la valeur de la société anonyme...
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Avis 20152688
Agence régionale de santé de l'Ardèche (ARS 07)
Copie de l'arrêté 98.81 du maire de Saint-Georges-les-Bains visé par le préfet de l'Ardèche...
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Avis 20152697
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)
Copie de l'avis de la commission locale de l'eau (CLE) Bièvre Liers Valloire du 23 avril 2015...
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Avis 20153576
Mairie de Sainte-Rose (Guadeloupe)
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public...
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Avis 20153721
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'autorisation,...
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Avis 20153858
Préfecture de l'Indre
Copie de l'intégralité des documents liés à l'arrêté d'autorisation eau n° 2013333-0007 du 29...
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Avis 20153900
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Copie des rapports annuels sur le prix et la qualité du service présentés lors de la dernière...
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Avis 20153916
Syndicat intercommunal à vocation multiple Durance Luberon (SIVOM 84)
Consultation des documents suivants relatifs à la station d'épuration de Mérindol :
1) les...