Recherche - CADA

Enseignement

Avis 20203833
Université de Corse

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203821
Université de la Réunion

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20203834
Université Clermont Auvergne

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20193297
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

07/11/2019 Défavorable Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source CNIL
Avis 20203419
Université Toulouse 1-Capitole

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20173120
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)

Communication des éléments suivants, issues de la procédure informatisée d'affectation des...

30/11/2017 Favorable Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20195220
Institut de formation en soins infirmiers du Centre hospitalier Princesse Grace de Monaco (IFSI 98)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

19/12/2019 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20195221
Institut de formation en soins infirmiers du Centre hospitalier de Cannes (IFSI 06)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

19/12/2019 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20195222
Institut de formation en soins infirmiers du Centre hospitalier universitaire de Nice (IFSI 06)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

19/12/2019 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20195223
Institut de formation en soins infirmiers de l'Hôpital La Palmosa de Menton (IFSI 06)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

19/12/2019 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20202755
Université Polytechnique des Hauts-de-France (UPHF) anciennement Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis

: 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...

19/11/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
Avis 20191724
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

19/12/2019 Incompétence Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Algorithme code source
Avis 20195530
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (DSDEN 06)

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

19/12/2019 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel Algorithme code source
Avis 20192219
Lycée Turgot

Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...

07/11/2019 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours Algorithme code source CNIL
Avis 20193322
Lycée Colbert de Lyon

Communication, suite au refus opposé à sa demande d'intégrer la formation BTS Professions...

31/12/2019 Incompétence/Loi spéciale Incompétence/CNIL Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source CNIL
Avis 20195972
Lycée Assomption Bellevue de Lyon

Communication, suite au refus opposé à sa demande d'intégrer la formation BTS Professions...

31/12/2019 Incompétence/Loi spéciale Incompétence/CNIL Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source CNIL
Avis 20195973
Lycée Ampère de Lyon

Communication, suite au refus opposé à sa demande d'intégrer la formation BTS Professions...

31/12/2019 Incompétence/Loi spéciale Incompétence/CNIL Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source CNIL
Conseil 20170175
Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (Arts et Métiers Paris Tech) Campus de Metz

Caractère communicable des documents suivants : 1) les procès-verbaux de jurys d'examens : a)...

23/03/2017 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20203960
Université d'Aix-Marseille

Communication des documents concernant son refus d'inscription en licence de chimie à...

10/12/2020 Favorable/Sauf loi spéciale Favorable Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20213847
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Communication, par voie de publication en ligne, du code source complet de Parcoursup, notamment...

13/01/2022 Favorable/Sauf sécurité Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source