-
Avis 20203886
Communauté de communes Val d'Amboise
Communication de la copie du dossier d'assainissement non collectif déposé par Madame X.
-
Avis 20200193
SNCF Réseau
Communication, en version papier noir et blanc, des documents relatifs aux lignes ferroviaires...
-
Avis 20200491
Office français de la Biodiversité (OFB).
Communication des documents relatifs aux travaux portant sur la prise d'eau de Monsieur X dans...
-
Avis 20200602
Mairie de Collias
Communication de la copie de la convention de gestion de maîtrise d'ouvrage passée avec...
-
Avis 20200693
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Communication des éléments de preuves scientifiques (rapports, expertises, publications...
-
Avis 20200786
Préfecture du Rhône
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, à des fins de réutilisation,...
-
Avis 20200907
Préfecture du Morbihan
Communication des documents relatifs à l’autorisation d'une Installation classée pour...
-
Avis 20200943
Régie des Eaux de Millas
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le document du protocole de...
-
Avis 20201227
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)
Communication de la liste des éleveurs de sangliers, à des fins de relâchage, implantés dans le...
-
Avis 20201725
Office national des forêts (ONF)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite des opérations...
-
Avis 20201739
Syndicat mixte du Bassin versant du Gapeau
Communication des courriers et des réponses échangés avec la SNCF, dans le cadre du plan...
-
Avis 20201931
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de L'Indre (DDCSPP 36)
Communication de la liste des chiens présents dans l’élevage canin de Madame X, pour la période...
-
Avis 20201986
Préfecture du Cantal
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
-
Avis 20201988
Préfecture de l'Orne
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
-
Avis 20201989
Préfecture du Doubs
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
-
Avis 20201991
Préfecture de la Manche
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
-
Avis 20201992
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
-
Avis 20202002
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagerie d’Éteaux,...
-
Avis 20202329
Mairie de Montreuil
Communication du diagnostic amiante (du sous‐sol à la toiture) et plomb de l'école A. Davis...
-
Avis 20202339
Ministère de la culture
Communication des documents administratifs suivants, mentionnés sur le point de situation...