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Avis 20150401
Mairie de Villelaure
Copie des documents suivants :
1) le grand livre des comptes 2013 ;
2) le compte administratif...
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Avis 20150441
Conseil régional des Pays de la Loire
Consultation des comptes de l'association Hellfest Productions pour l'exercice de l'année 2014.
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Avis 20150489
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre
Communication des données constitutives du compte administratif 2014 et du budget primitif 2015.
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Avis 20150515
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la Région de Nort-sur-Erdre (SIAEP 44)
Communication des pièces justificatives (avis d'attribution de marchés, pièces comptables) se...
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Avis 20150546
Mairie de Châtel-Montagne
Consultation des budgets et pièces comptables pour les années 2000 à 2014.
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Avis 20150578
Mairie de Chanteau
Copie du fichier électronique d'enregistrement des dépenses de la commune pour les deuxième et...
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Avis 20150579
Mairie d'Avrainville
Copie des documents suivants :
1) les factures concernant les travaux effectués dans la maison...
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Avis 20150595
Communauté de communes des Sorgues du Comtat
Consultation des documents remis aux élus pour l'élaboration des budgets Beaulieu des années...
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Avis 20150640
Mairie de Saint-Jean-Lachalm
Copie des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés au budget de la commune retraçant...
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Avis 20150648
Mairie de Chocques
Communication pour les six dernières années du montant des lignes budgétaires « Fêtes et...
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Avis 20150721
Etablissement public foncier Provence-Alpes-Côte-d’Azur (EPF PACA)
Communication des documents suivants :
1) le grand livre 2013 détaillé pour les comptes 6211...
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Avis 20152843
Mairie du Teil
Copie des documents suivants :
1) les contrats liant la commune à des cabinets d'avocats depuis...
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Avis 20152936
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication par envoi postal, en sa qualité de conseiller municipal, du compte de gestion de...
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Avis 20153003
Mairie de Mérial
Copie des livres des comptes de la commune, pour les années 2006 à 2013.
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Avis 20153062
Mairie de Chenôve
Communication des documents suivants :
1) les annexes des procès-verbaux concernant les...
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Avis 20151884
Mairie de Henvic
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20151895
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs et de gestion M49 intitulés...
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Avis 20152014
Mairie de la Chapelle-des-Fougeretz
Communication des documents suivants présentés sous forme de diaporamas lors de la séance du...
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Avis 20152040
Mairie de Pertuis
Communication des recettes budgétaires « dotation amendes » pour les années 2009 à 2014.
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Avis 20152054
Mairie de La Ciotat
Communication des documents suivants relatifs à la rédaction de l'étude d'impact de la zone...