Recherche - CADA

Industrie Affaire courante

Avis 20154438
Philharmonie de Paris

Copie de documents relatifs à la construction de PHILHARMONIE 1 : 1) l'acte d'engagement...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154444
Mairie de Mouriès

Copie des comptes rendus techniques annuels émis par le délégataire du service de l'eau et de...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
Avis 20154457
Mairie de Vernouillet (78)

Communication des documents suivants concernant, d'une part, le marché public de maîtrise...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20154462
Conseil départemental de l'Isère

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SIGNATURE, attributaire du marché...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144372
Préfecture de police de Paris

Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1) le récépissé...

18/12/2014 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Commerce Licence IV
Avis 20144389
Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...

11/12/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144398
Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (SDIS 42)

Communication des documents suivants concernant le transfert du marché public ayant pour objet...

11/12/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144409
Centre hospitalier Henri Duffaut d'Avignon

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144414
Mairie de Fay-de-Bretagne

Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 (modulaires) du marché public ayant pour...

11/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144488
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants concernant les deux lots du marché public passé par le...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144490
Conseil général de la Corse-du-Sud

Communication des documents suivants concernant chacun des 9 lots du marché public ayant pour...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transports publics
Avis 20144491
Préfecture du Loiret

Communication d'une copie de la fiche n° 4 (relative à la « nature de l'opération ») et de la...

18/12/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20144496
Préfecture de la région Île-de-France

Communication des documents suivants : 1) les études et documents sur lesquels le CRUP (comité...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie
Avis 20144497
Centre hospitalier Côte de Lumière

Copie du décompte général et définitif, établi avec la société LUMEN ENSEIGNE, titulaire du...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144499
Centre hospitalier Sud francilien

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144501
Mairie de Versailles

Copie du bordereau des prix des titulaires du marché concernant la fourniture de mobilier urbain...

18/12/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144516
Mairie de Soppe-le-Bas

Copie de l'offre retenue pour la création du site internet de la commune.

18/12/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144537
Conseil supérieur du notariat

Copie des documents suivants concernant deux marchés publics, l'un passé avec Monsieur X X,...

22/01/2015 Sans objet/Inexistant Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144551
Université Panthéon-Assas Paris II

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...

18/12/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144557
Mairie de Saint-Eloi

Communication de la délibération du conseil municipal autorisant la création d'une surface de...

18/12/2014 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Grande distribution