Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Agriculture / Secteurs Économiques Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
4
5
6
›
»

Résultats 121 à 117 sur 117 trouvés.

Administrations

4 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche 3 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 3 ENEDIS (ex-ERDF) 2 Banque de France 2 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 2 Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC) 2 GIP Technocampus 2 La Banque Postale 2 La Poste 2 Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation

Séances

6 01/12/2016 4 26/01/2023 3 08/10/2015 3 07/11/2019 3 19/12/2019 3 19/11/2020 3 10/12/2020 3 22/09/2022 3 16/02/2023 2 17/09/2015

Mots-clés

24 Industrie 20 Tourisme 13 Banques et assurances 11 Artisanat 10 Recherche développement 5 Agrément 3 Activités agricoles 3 Budgets et comptes 3 Commerce de détail 3 Communication

Thèmes

1 Agriculture 117 Agriculture 117 Economie 117 Industrie

Conclusions

26 Favorable 17 Favorable/Sauf commercial industriel 15 Favorable/Sauf secret des affaires 13 Sans objet/Communiqué 12 Incompétence/Privé 11 Favorable/Sauf vie privée 11 Sans objet/Inexistant 7 Irrecevable/Diffusion publique 6 Favorable/Sauf article L311-6 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support