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Avis 20211808
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication, par courrier postal recommandé ou par courrier électronique, des documents...
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Avis 20211825
Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG)
Copie des documents suivants :
1) la liste de présélection des candidats pour l'emploi de...
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Avis 20211878
Etablissement public de santé mentale de l'agglomération lilloise (EPSM 59)
Communication de la copie de l’arrêté ayant nommé son client stagiaire de la fonction publique...
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Avis 20212058
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des arrêtés et /ou avenants la concernant permettant de clarifier ses missions,...
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Avis 20212108
Centre hospitalier de Falaise
Communication de la copie des documents suivants relatifs à sa cliente :
1) le procès-verbal de...
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Avis 20212217
Mairie de Paris
Communication de la ou des décisions portant nomination des candidats admis au poste de...
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Avis 20212452
Université de Bretagne Sud
Communication des documents, le concernant, relatifs à la promotion par liste d'aptitude 2021 au...
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Avis 20212513
Ministère de l'Intérieur
Communication, dans le cadre de la constitution de son dossier de candidature pour l'accès au...
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Avis 20212623
Préfecture de police de Paris
Communication, dans le cadre de sa demande de pension, de son décret de radiation des services...
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Avis 20212727
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Communication de l'arrêté de nomination au grade de commandant du capitaine X.
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Avis 20212845
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire nationale...
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Avis 20212857
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication de documents administratifs :
1) l'acte administratif portant recrutement de...
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Avis 20214656
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie des documents suivants concernant son client, cités par un arrêté n°X du 3 mai 2021, à...
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Avis 20214767
Ministère des armées
Communication, par courrier électronique, de l'ensemble des pièces afférentes à l'enquête de...
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Avis 20214785
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, occultés, le cas...
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Avis 20214883
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté collectif de mutation des professeurs des...
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Avis 20214886
Université des Antilles
Communication du deuxième rapport de sélection, la concernant à la suite de sa candidature au...
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Avis 20214891
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication, par voie postale, de la copie des documents suivants relatifs au Centre national...
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Avis 20214053
Communauté d'agglomération de Roissy Pays de France
Copie des déclarations annuelles des années 2020 et 2021 conformément au I de l’article 4 du...
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Avis 20214138
Université Jean Monnet - Saint-Etienne
Communication des documents suivants, concernant sa cliente :
1) les propositions, décision,...