Recherche - CADA

Hospitalière Travail Et Emploi/Emploi Public

Avis 20140825
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

Consultation de l'intégralité de ses dossiers administratifs détenus tant par la direction des...

27/03/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Dossier personnel
Avis 20140898
Centre hospitalier de Seclin

Copie du rapport des experts de médiation psycho-sociale le concernant, menées dans le service...

22/05/2014 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Organisation des services
Avis 20141035
Centre hospitalier universitaire de Nancy

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le compte rendu du comité d'hygiène, de...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Conditions de travail Représentation Sécurité sanitaire Carrière
Avis 20141145
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication de l'avis, rendu le 24 octobre 2011, par le médecin agréé auprès de la commission...

29/04/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel Hospitalière
Avis 20136037
Centre hospitalier de Bonifacio

Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal du comité d'hygiène, de sécurité, et des...

06/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation
Avis 20136060
Centre hospitalier Basse-Vilaine

Copie des documents suivants : 1) le planning de l'organisation de travail par service et...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation Effectif Organisation des services
Avis 20140032
Groupe hospitalier public du Sud de l'Oise (GHPSO)

Copie de l'intégralité de son dossier administratif, en sa qualité d'agent de sécurité incendie...

13/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Dossier personnel
Avis 20140204
Etablissement hospitalier pour personnes agées dépendantes « Résidence du bois joli » (EHPAD 56)

Copie des documents suivants : 1) concernant l'organisation du travail : a) le document relatif...

13/02/2014 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation
Avis 20140258
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des cahiers d'émargement du service de l'imagerie médicale du centre hospitalier...

13/02/2014 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Organisation des services
Avis 20140283
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Marcel Jacquelinet » de Longvic (EHPAD 21)

Copie des documents suivants concernant sa cliente : 1) l'intégralité de son dossier...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Discipline Dossier personnel
Avis 20140602
Centre hospitalier universitaire de Dijon

Communication de l'avis technique du comité technique d'établissement relatif au fonctionnement...

13/03/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Organisation des services
Avis 20143018
Centre hospitalier de Montceau-les-Mines

Communication des documents suivants : 1) le document unique d'évaluation des risques de...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière
Avis 20143069
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication d’une copie des documents suivants concernant la situation de son client : 1)...

18/09/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Professions médicales Dossier personnel Discipline Organisation des services
Avis 20143092
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « La Chesnaye » à Suresnes

Communication de la liste des agents en fonction dans l'établissement au 31 mai 2014.

18/09/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière
Avis 20143096
Centre hospitalier régional universitaire de Lille

Communication du fichier statistique réalisé par la commission des affaires médicales du CHU...

18/09/2014 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Conditions de travail Professions médicales
Avis 20143583
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Vertus (EHPAD 51)

Copie des documents suivants : 1) le compte rendu de l'enquête du service médical...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Santé
Avis 20133446
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Communication des correspondances adressées à l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris à la...

10/10/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public CNIL Hospitalière Institutions - AAI Carrière
Avis 20133535
Etablissement départemental public d'accompagnement médico-social Jacques Sourdille (EDPAMS 08)

Copie des documents suivants : 1) la déclaration faite aux assurances concernant son accident...

24/10/2013 Favorable Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Santé Accident du travail Représentation
Avis 20133550
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication du procès-verbal de la réunion du comité consultatif médical (CCM) du 30 avril...

26/09/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation
Avis 20133705
Centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'exercice des fonctions de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Carrière Rémunération