Recherche - CADA

Agriculture

Avis 20155735
Mairie de Cavaillon

Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...

07/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20062458
ministre de l'équipement (DDE de la Réunion)

- copie de l'ensemble des procès verbaux dressés dans le cadre de la procédure d'appel d'offres...

15/06/2006 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144828
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Communication des documents suivants concernant les lots n° 2 à 8 du marché public ayant pour...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144052
Conseil général du Nord (CG 59)

Communication des documents suivants relatifs aux lots n° 2, 3, 5 à 29, 32, 35, 38, 44 à 50, 52,...

11/12/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160177
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Languedoc-Roussillon (SAFER 34)

Copie, sur cédérom ou en version papier, des documents suivants relatifs à l'appel à...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20084197
préfet de l'Isère

Voir avis

11/12/2008 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports Industrie
Avis 20124362
Mairie de Mamoudzou

Communication des documents suivants, relatifs à la création et à la concession d'aménagement de...

20/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20130894
Conseil général de Meurthe-et-Moselle

Communication de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144980
Université Paris-Sud

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'acquisition...

22/01/2015 Irrecevable/Préalable Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143308
Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée

Copie, en qualité de député de la première circonscription des Pyrénées-Orientales, des...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20134102
Mairie de Salles-de-Villefagnan

1) copie des documents suivants par courrier électronique, relatifs au marché public portant sur...

24/10/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20071673
président de la communauté d'agglomération de la Presqu'île de Gérande-Atlantique (CAP Atlantique)

Voir avis.

21/06/2007 Irrecevable/Abonnement Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154940
Ministère de la défense

Communication des documents suivants concernant le marché public SERV 1018 passé avec la société...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Défavorable/Procédure Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20160458
Secrétariat général au tunnel sous la manche

Caractère communicable, au cabinet Greenlaw Avocats, des documents suivants concernant le projet...

18/02/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Agrément
Avis 20142443
Mairie de Cayenne

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'extension du...

24/07/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133741
Collège Georges Elisabeth

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et la...

24/10/2013 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140567
Centre hospitalier Félix Guyon

Communication des documents suivants relatifs aux deux procédures de marché public allotis, dont...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf appréciation Favorable Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131833
Mairie de Longeville-les-Saint-Avold

Communication des documents suivants, relatifs au programme de modernisation du réseau câblé...

25/04/2013 Favorable Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20162175
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) les...

21/07/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique
Avis 20134643
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Copie des documents suivants relatifs à l'appel à candidatures composé de 8 tranches d'agrément,...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Agrément

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