Recherche - CADA

Economie

Avis 20151316
Mairie d'Aubergenville

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X X, attributaire du marché public...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151337
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Communication des documents suivants : 1) mentionnés dans la délibération n°2014/506 du 10...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Transports publics
Avis 20151339
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Copie de l'entier dossier d'instruction concernant la décision n° 2328D de la CNAC autorisant la...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Commerce Grande distribution
Avis 20151342
Mairie de Castres

Copie des documents suivants : 1) la grille tarifaire des publicités pratiquées dans le cadre...

23/04/2015 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151348
Communauté de communes des Portes de l’Île-de-France

Communication d'une copie des « éléments de réponse » apportés par la société anonyme X aux...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151356
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication du bordereau des prix et du détail estimatif de l'attributaire concernant le...

23/04/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151363
Mairie d'Asnières-sur-Seine

Copie, de préférence sur support dématérialisé (cédérom ou clé USB), ou, à défaut, en version...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151370
Maison de retraite Victor Bonal

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151372
Conseil général de l'Indre

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151374
Communauté de communes Côte d'Emeraude

Communication des éléments suivants relatifs au marché de travaux de rénovation d'un local sur...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20151382
Mairie de Tende

Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'ensemble des éléments financiers de l'offre...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151422
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de l'acte d'engagement de la société SCC et de ses annexes, dont l'offre...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151425
Mairie de Carrières-sous-Poissy

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des documents (devis,...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151429
Pôle emploi

Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 (courants forts - courants faibles -...

07/05/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151433
Conseil régional d'Aquitaine

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151434
Conseil général de la Mayenne

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151440
RATP

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des procès-verbaux relatifs à l'approbation, par le...

23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Rémunération
Avis 20151443
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du contrat relatif à l'achat régulier de pain à destination des écoles primaires et maternelles.

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20151494
SNCF

Copie, de préférence par courrier électronique, des annexes au contrat de partenariat...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20151526
Mairie de Montpellier

Communication du bordereau des prix unitaires de la société attributaire concernant le marché...

07/05/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public