Recherche - CADA

Marché public Agriculture

Conseil 20214432
Mairie de Cavalaire-sur-Mer

Caractère communicable, dans le cadre de la procédure désignant les candidats autorisés à...

02/09/2021 Défavorable/Secret des affaires Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Gestion domaniale Marché public Commerce de détail
Avis 20194909
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine

Copie, sous la forme de fichiers PDF ou sur support papier, de l'ensemble des pièces composant...

24/09/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200795
Conseil régional du Grand Est

Communication du mémoire explicatif du projet de l'attributaire concernant le marché public...

08/10/2020 Favorable Favorable/Sauf propriété intellectuelle Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201399
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)

Communication des documents suivants concernant le marché spécifique de la catégorie 5 «...

29/10/2020 Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202152
Ministère de l'Intérieur

Communication des documents relatifs au marché public concernant « l'achat de 280.000 visières...

24/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Sécurité sanitaire Santé
Avis 20202271
Radio France

Communication des documents suivants concernant le marché n° 20_142 portant sur la mise en place...

29/10/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202516
Ministère de la Justice

Communication du dossier complet (étude complète et devis) des futurs travaux des vestiaires des...

24/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202809
Communauté urbaine du Grand Reims

Copie des documents suivants concernant le marché public composé de trois lots et attribués à la...

29/10/2020 Favorable Irrecevable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202892
Syndicat mixte Hippoplia Normandie Equine Vallée

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le concours...

19/11/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20214930
Conseil régional de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Copie du cahier des clauses administratives particulières signé concernant le marché n° 647A‐13M...

23/09/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215005
Mairie d'Andernos-les-Bains

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture et...

23/09/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215195
Mairie d'Etampes

Communication des documents suivants relatifs au marché d’impression /brochage/gravage pour la...

14/10/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215251
Société Anonyme HLM du Cotentin

Communication des documents officiels démontrant l’existence d’un budget (vote du compte...

04/11/2021 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215262
Mairie de Vitrolles

Communication de l'avis technique du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)...

14/10/2021 Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215409
Union régionale des professionnels de santé de Guadeloupe (URPS 971)

Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...

14/10/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Professions médicales
Avis 20215512
Ministère de la culture

Copie des documents suivants concernant l'intervention de l'entreprise campanaire X au niveau du...

04/11/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215687
Syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise (SMMAG)

Communication des documents suivants concernant le contrat signé en 2019 avec la société X...

04/11/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215759
Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents relatifs au marché public...

04/11/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215305
Ministère des solidarités et des familles

Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « ACAL-Lorraine (B) » du marché...

25/11/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20215311
Union régionale des professionnels de santé infirmiers d'Ile-de-France (URPS 75)

Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...

14/10/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Professions médicales