Recherche - CADA

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Affaire courante

Avis 20133886
Communauté de communes Caux vallée de Seine

Communication du mémoire technique de l'entreprise retenue relatif au contrat de réalisation de...

24/10/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20133887
Collectivité territoriale de Saint-Barthélemy (97)

Communication d'une copie du courrier ou des courriers ainsi que des bons de commande adressés...

24/10/2013 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Transport aérien
Conseil 20133900
Mairie de Bormes-les-Mimosas

Caractère communicable, à la société Transpacity, prestataire privé spécialisé dans la collecte...

24/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Réutilisation
Avis 20133901
Syndicat d'agglomération nouvelle du Val d'Europe

Copie de l'offre détaillée de la société Transdev dans le cadre du marché n° 12.47 relatif à...

24/10/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133905
Société d'études et de réalisations pour les équipements collectifs (SODEREC)

Copie de la décomposition du prix global et forfaitaire de la société CMTB, attributaire du lot...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133906
Rectorat de l'académie de Besançon

Communication des documents suivants, demandés auprès du Lycée professionnel Beauregard de...

24/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133908
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest

Communication des éléments suivants : 1) les relevés des appels effectués auprès des sociétés...

24/10/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133911
Conseil général du Jura

Communication, par voie électronique, d'une copie du rapport annuel de la délégation de service...

26/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20133918
Mairie de Dechy

Communication des documents suivants : 1) la liste des marchés publics que la ville a conclue...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133921
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Copie du rapport d'analyse des offres se rapportant à la consultation en vue de la sélection...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133924
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Copie du rapport d'analyse et de présentation des offres, sans occultation des mentions...

07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133937
Service départemental d'incendie et de secours de la Côte d'Or (SDIS 21)

Communication de l'intégralité du procès-verbal de réception du lot n° 6 « menuiserie...

24/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133943
Ministère de la défense

Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Sodexnet,...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133945
Syndicat mixte du développement durable de l'Est Var pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers (SMIDDEV)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de tri-conditionnement de...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133963
Mairie de Paris

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance,...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131749
Société d'équipement du département de l'Aisne (SEDA)

Communication de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131754
Centre départemental gériatrique de l'Indre

Consultation des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

25/04/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131756
Ministère de l'économie, des finances

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants demandés...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131789
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants se rapportant à la procédure de renouvellement de la...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Avis 20131794
Communauté de Communes de la baie du Mont Saint Michel

Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la convention de...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public