-
Avis 20184174
Mairie de Valgelon-La Rochette
Communication de l’arrêté portant permis de construire modificatif et de l’entier dossier de...
-
Avis 20184179
Mairie d'Ervauville
Copie de l'arrêté de prorogation de la validité du permis de construire n° PC X.
-
Avis 20184232
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray
Communication du permis de construire N° X.
-
Avis 20184262
Mairie de Valence
Communication des nouvelles autorisations d'urbanisme délivrées entre le 14 août 2015 et le 1er...
-
Avis 20184309
Mairie de Saint-Jean-de-Soudain
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire n° PC 38401 17 10010...
-
Avis 20184319
Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le permis de construire concernant...
-
Avis 20184355
Mairie de Suzannecourt
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à une...
-
Avis 20184371
Mairie de Corneilhan
Communication, au format papier, avec indication préalable du coût des copies et du mode de...
-
Avis 20184445
Mairie de Tours
Copie des plans initialement déposés le 19 mai 2017, relatifs au permis de construire PC X :
1)...
-
Avis 20184450
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté portant permis de construire n°X ;
2)...
-
Avis 20184465
mairie de Servon
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20184814
Mairie de Barcarès
Copie des documents administratifs suivants :
1) les entiers dossiers de permis de construire et...
-
Avis 20134582
Mairie de Bagnolet
Copie de préférence au format électronique, de l'intégralité du dossier de demande et...
-
Avis 20134618
Mairie de Sainte-Eulalie
Copie de documents relatifs à la création de la ZAC 180 :
1) la délibération en date du 9 mars...
-
Conseil 20134621
Mairie de Lans-en-Vercors
Caractère communicable à l'avocat de Madame XXX, du courrier de Madame XXX en date du 8 juin...
-
Avis 20134635
Préfecture de la Lozère
Copie de documents relatifs au parc éolien du Truc de l'Homme :
1) les dossiers de permis de...
-
Avis 20134675
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire n° PC 07512012V0090 délivré le 19...
-
Avis 20134680
Mairie de Fontainebleau
Copie de documents relatifs à la démolition du marché couvert :
1) l'appel d'offres accompagné...
-
Avis 20134717
Mairie de Rousson
Copie des documents suivants :
1) la décision d'urbanisme concernant les constructions...
-
Avis 20134802
Mairie de Vielle-Saint-Girons
Copie de documents relatifs à la déclaration préalable (DP 04032613C0043) pour l'édification...