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Avis 20193984
Institut d'études politiques de Rennes
Copie, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, des procès-verbaux des...
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Avis 20194210
Agence nationale de la recherche (ANR)
Communication des documents suivants, concernant l'examen à 2 ans des candidatures à l'action...
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Avis 20194260
Musées de la Ville de Strasbourg
Consultation des documents suivants :
1) les dossiers des restaurations des statuettes de la...
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Avis 20194261
Mairie de Nancy
Copie, par courrier électronique, des documents relatifs à la restauration de l'horloge X du...
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Avis 20194663
Ministère de la Culture
Copie, de préférence par courrier électronique, des lettres manuscrites adressées entre 2000 et...
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Avis 20194728
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication en version numérique et/ou papier de l’intégralité du dossier de leur fils X.
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Avis 20194843
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194844
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
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Avis 20194845
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
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Avis 20194846
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194851
École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon
Communication des documents, concernant son fils X, pour l’année scolaire 2019-2020 :
1) la...
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Avis 20194858
Mairie de Vix
Communication, par courriel ou consultation gratuite, en sa qualité d'autorité parentale, des...
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Avis 20194877
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194878
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
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Avis 20194954
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication d'une copie du protocole transactionnel et de l'intégralité de ses avenants, signé...
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Avis 20194981
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194982
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194983
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
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Avis 20195037
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
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Avis 20195038
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...