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Avis 20170339
Mairie de Montarnaud
Copie des documents suivants :
1) le titre exécutoire n° 10 de l'exercice 2016 émis à l'encontre...
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Avis 20170466
Mairie de Saint-Flour
Copie des documents techniques concernant la conformité des sols des gymnases Victor Hugo et de...
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Avis 20170468
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie des documents suivants :
1) l'avenant en date du 10 mai 2016 visé en annexe de la...
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Avis 20170487
Mairie de Retonfey
Copie de préférence par courriel, de documents relatifs à l'opération de concession...
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Avis 20170532
Mairie de Chaignay
Copie de la décision en date du 7 novembre 2014 approuvant le nouveau réseau des chemins ruraux,...
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Avis 20170542
VINCI Autoroutes
Communication des documents suivants relatifs au sinistre dont a été victime Monsieur X, assuré,...
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Avis 20170585
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication de l'historique des travaux publics réalisés dans la rue Jean Le Coz.
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Avis 20170765
Grand Paris Aménagement
Communication de documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du...
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Avis 20170803
Mairie de Saint-Etienne
Copie de documents relatifs à la vitesse sur la portion de route départementale n° 3 située...
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Avis 20170843
Mairie de Saint-Pierre d'Entremont
Communication du plan des voies communales et des chemins ruraux.
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Avis 20170858
Mairie de Rennes
Copie de l'autorisation de voirie concernant le passage des Carmélites.
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Avis 20170871
Mairie de Rigny-Ussé
Copie de la présentation du projet d'aménagement du parking situé derrière l'église de la...
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Avis 20170887
Mairie de Thénezay
Communication de documents relatifs à la parcelle cadastrée section AC n° 89 appartenant à son...
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Avis 20170946
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Copie du diagnostic complet de l'état de la route départementale 204.
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Avis 20171139
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, de préférence par courriel, du schéma directeur de la région d'Ile-de-France...
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Avis 20171150
Société d'aménagement de la région Montpellieraine
Copie de documents contenus dans le dossier relatif à la ZAC ODE Acte 1 :
1) la délibération du...
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Avis 20171194
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, de préférence par courriel, de documents dans le cadre du projet d'élargissement...
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Avis 20171453
Mairie de Grenoble
Communication des éléments suivants :
1) le plan de l'avenue Washington à partir du n° 33...
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Conseil 20171483
Mairie de La Trinité
Caractère communicable à un tiers d'un courrier de Madame X en date du 22 décembre 2016...
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Avis 20171502
Mairie de Vannes
Communication de préférence, par voie numérique, des documents suivants :
1) le document de...