Recherche - CADA

Forêts et parcs naturels Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

Avis 20212911
Préfecture de la Gironde

Communication de la copie du courrier adressé par la préfecture, en date du 21 décembre 2020,...

17/06/2021 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20213523
Préfecture de la Gironde

Communication des documents suivants, relatifs à l'arrêté n° 20‐040 portant autorisation de...

08/07/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20211994
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication, dans le cadre d’un recours contentieux, de la copie du courrier du maire de...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Equipements collectifs
Avis 20220171
Mairie d'Eloyes

Copie de l’autorisation de captage d’une source située à 200 mètres de son habitation, en forêt...

17/02/2022 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Forêts et parcs naturels
Avis 20216686
Préfecture de la Loire-Atlantique

Copie des documents suivants, relatifs à l'autorisation préfectorale délivrée le 28 mai 2021,...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20216748
Préfecture de Seine-et-Marne

Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...

16/12/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
Avis 20217089
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...

16/12/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
Avis 20217090
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...

16/12/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
Avis 20217091
Mairie de Magny-le-Hongre

Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...

16/12/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
Avis 20222763
Office national des forêts (ONF)

23/06/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20221273
Mairie d'Auxonne

12/05/2022 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20221941
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche

12/05/2022 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Forêts et parcs naturels
Avis 20222015
Préfecture de la Gironde

12/05/2022 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20220952
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté n° X du 22 décembre 2020 autorisant le...

31/03/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20221532
Office national des forêts (ONF)

Communication, sur support papier, d'une copie des documents suivants : 1) le guide de gestion...

21/04/2022 Favorable/Environnement Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Accident Risques naturels
Avis 20227012
Parc naturel régional d’Armorique

15/12/2022 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20225983
Préfecture de la Haute-Garonne

03/11/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20223305
Mairie de Pin-Balma

23/06/2022 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20227332
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

12/01/2023 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20227646
Mairie de Bessèges

12/01/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Marché public Contrats administratifs

«
‹
2
3
4
5
6
›
»