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Avis 20170765
Grand Paris Aménagement
Communication de documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du...
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Avis 20170803
Mairie de Saint-Etienne
Copie de documents relatifs à la vitesse sur la portion de route départementale n° 3 située...
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Avis 20170843
Mairie de Saint-Pierre d'Entremont
Communication du plan des voies communales et des chemins ruraux.
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Avis 20170871
Mairie de Rigny-Ussé
Copie de la présentation du projet d'aménagement du parking situé derrière l'église de la...
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Avis 20170946
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Copie du diagnostic complet de l'état de la route départementale 204.
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Avis 20171150
Société d'aménagement de la région Montpellieraine
Copie de documents contenus dans le dossier relatif à la ZAC ODE Acte 1 :
1) la délibération du...
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Avis 20171194
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, de préférence par courriel, de documents dans le cadre du projet d'élargissement...
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Avis 20171453
Mairie de Grenoble
Communication des éléments suivants :
1) le plan de l'avenue Washington à partir du n° 33...
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Conseil 20171483
Mairie de La Trinité
Caractère communicable à un tiers d'un courrier de Madame X en date du 22 décembre 2016...
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Avis 20171502
Mairie de Vannes
Communication de préférence, par voie numérique, des documents suivants :
1) le document de...
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Avis 20171503
Conseil départemental du Gard
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 1er...
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Avis 20171613
Mairie de Villecresnes
Copie, de préférence par courriel, des dossiers de demandes d'accords de voirie suivants...
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Avis 20163019
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs à la construction de...
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Avis 20163041
Mairie de Montaigu (85)
Communication des plans de zonage antérieurs à ceux du 15 mai 1995, pour la parcelle de sa...
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Avis 20163104
Mairie de Bruniquel
Copie de documents relatifs à la route communale de Combes :
1) le plan d'alignement de cette...
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Avis 20163233
Préfecture de la Mayenne
Communication des annexes au courrier du bureau d'études « Plaine étude », en date du 28 octobre...
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Avis 20163237
Syndicat de développement de l'espace naturel sensible du plateau d'Avron
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courriel ou sur CD-ROM, de documents dans le...
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Avis 20163291
Mairie de Maureillas-las-Illas
Copie de documents relatifs au chemin du mas Fourcade :
1) les résultats statiques et dynamiques...
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Avis 20163299
Mairie de Roissy-en-Brie
Copie, au format numérique, de documents relatifs au parking nord de la gare :
1) la note...
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Avis 20163442
Mairie de Bagnols-en-Forêt
Copie de l'acte administratif émanant de la préfecture du Var, portant sur le retrait ou...