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Avis 20151844
Mairie de la Brède
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20150082
Communauté de communes du pays Sostranien
Copie du bilan financier détaillé faisant apparaître l'usage de la subvention de 105 000 €...
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Avis 20150094
Mairie de Gentilly
Mise à disposition sur le site Internet de la commune de la liste des associations et des...
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Avis 20150248
Mairie de Montauban
Communication des comptes rendus financiers du Comité départemental de pétanque et de jeu...
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Avis 20150334
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des comptes de l’association Hellfest Productions clos au 30 juin 2014.
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Avis 20150341
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie de la délibération par laquelle une subvention a été attribuée à l'association Salsavenir...
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Avis 20150357
Mairie de Beaumont-de-Lomagne
Copie des documents suivants :
1) les bilans financiers et moraux des associations...
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Avis 20150389
Mairie de Serviès
Copie des documents suivants :
1) la convention de mise à disposition d'un agent spécialisé des...
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Avis 20150441
Conseil régional des Pays de la Loire
Consultation des comptes de l'association Hellfest Productions pour l'exercice de l'année 2014.
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Avis 20150461
Mairie du Carbet
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18...
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Avis 20150745
Mairie de Lacanau
Communication des éléments suivants :
1) le montant du transfert des sommes de l'ancienne...
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Avis 20152884
Mairie d'Angevillers
Communication des documents suivants, relatifs à l'association « Lor sports events », lors des...
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Avis 20153034
Mairie de Grentheville
Consultation des comptes de l'Union sportive de tennis de table (USTT), association...
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Avis 20151871
Conseil régional du Centre
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions d'investissement et d'équipement perçues...
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Avis 20151929
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants relatifs à l'association ADFI Deux-Savoie Isère :
1) le...
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Avis 20152047
Communauté de communes du Lautrécois - Pays d'Agout (CCLPA)
Communication des comptes de l'association « Rires et compagnie » concernant les deux derniers...
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Avis 20152217
Conseil régional d'Aquitaine
Communication des documents suivants, relatifs à l'association Info sectes Aquitaine :
1) le...
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Avis 20152219
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, relatifs à l'association ADFI Nord-Pas-de-Calais :
1) le...
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Avis 20152267
Conseil départemental de l'Aisne
Copie des documents faisant état des subventions et des aides attribuées par le conseil...
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Avis 20152276
Mairie d'Yutz
Communication des subventions et des aides apportées par la mairie à l'association « Lor sports...