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Avis 20152299
Mairie de Thionville
Communication des subventions et des aides apportées par la mairie à l'association « Lor sports...
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Avis 20152397
Mairie de Dunkerque
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les documents...
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Conseil 20152769
Mairie de Mont-de-Marsan
Caractère communicable d'une copie des documents suivants à Monsieur X, dirigeant de la SAS...
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Avis 20144473
Collectivité territoriale de Corse
Communication des éléments suivants concernant l'attribution d'une subvention de 4 005 194 € à...
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Avis 20144734
Mairie de Saint-Saëns
Communication des documents suivants :
1) les titres exécutoires de paiement émis à l'encontre...
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Avis 20144769
Mairie de Saint-Mandé
Communication des documents suivants :
1) la délibération fixant le ressort de chacune des...
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Avis 20144789
Mairie de Creil
Communication des documents suivants :
1) les bilans financiers de l'association sportive «...
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Avis 20144909
Mairie de Papaïchton
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du compte administratif d'avril 2014 à...
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Avis 20143648
Conseil régional de la Réunion
Communication des délibérations par lesquelles des subventions ont été attribuées à la société XXX XXX.
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Avis 20143692
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants, relatifs à l'association de défense des familles et de...
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Avis 20143720
Mairie de Marly
Communication des éléments suivants :
1) les coûts détaillés annuels pour les années 2011 à...
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Avis 20143876
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant l'attribution, à la commune de Fontvieille, de la...
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Avis 20134781
Communauté de communes du Pays des Lacs
Communication par courriel d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations de la...
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Avis 20134948
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions versées à Madagascar et aux Îles...
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Avis 20141395
Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-de-Haute-Provence (SDIS 04)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141396
Service départemental d'incendie et de secours de l'Ardèche (SDIS 07)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141397
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aveyron (SDIS 12)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141398
Conseil général du Calvados
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141400
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17)
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141401
Conseil général du Cher
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...