Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20135402
Mairie de Cuers

Copie de la feuille de présence et du compte rendu de la réunion du 13 janvier 2006 relative à...

30/01/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20135410
Mairie de Sarcelles

Copie de documents relatifs à la construction de l'école maternelle Romain Rolland, avenue...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20135412
Communauté d'agglomération des portes de l'Eure

Caractère communicable à un administré d'une étude menée en 2011 en vue du réaménagement d'un...

30/01/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20135416
Office public de l'habitat de la communauté urbaine de Bordeaux "Aquitanis"

Copie de l'évaluation réalisée par France Domaine concernant la parcelle 367 sise 28 avenue Jean...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20135428
Mairie de Salles-sur-Mer

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal autorisant la construction et l'aménagement...

30/01/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières Permis de construire Marché public
Avis 20141366
Etablissement public foncier de l'Ain (EPF de l'Ain)

Copie de documents relatifs à la vente des parcelles cadastrées sections AO 133, AO 134, AO 138,...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Budgets et comptes
Avis 20141368
Mairie de Cuers

Copie de documents relatifs aux permis de construire suivants, PC 08304913C0120,...

29/04/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141376
Mairie de Porto-Vecchio

Consultation des permis de construire relatifs aux parcelles suivantes : 1) PC 09R0014-2009 sur...

29/04/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141468
Mairie de La Teste-de-Buch

Copie du procès-verbal de constat de conformité de la construction réalisée par Madame XXX XXX...

13/05/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141476
Mairie de Saint-Ambreuil

Copie sous forme papier ou sur CD-Rom de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la...

13/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141485
Mairie de Saint-Julien-des-Landes

Copie de documents relatifs à l'extension du lotissement communal « Les Pins 2 » : 1) l'acte...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Gestion domaniale Équipements collectifs
Avis 20141491
Mairie de Saint-Laurent-de-Jourdes

Copie des conventions signées avec les familles XXX et XXX autorisant le déversement des eaux de...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Eau Sécurité sanitaire
Avis 20141492
Etablissement public foncier de Normandie

Copie de documents relatifs à l'acquisition d'un ensemble immobilier cadastré AV n° 71 sis à...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20141496
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication du rapport et des documents internes relatifs au permis de construire n°...

13/05/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141498
Préfecture de la Vienne

Copie de préférence par courriel ou voie postale, des pièces justificatives fournies par la...

13/05/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20141500
Mairie de Baho

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de déclaration de la division de la parcelle...

13/05/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20141505
Mairie d'Issoire

Copie intégrale du compromis de vente en date du 3 septembre 2013, signé entre les époux XXX et...

13/05/2014 Défavorable/Vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141509
Communauté urbaine Nantes Métropole

Communication de l'étude de programmation urbaine engagée en 2010 par la ville de...

13/05/2014 Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20141521
Mairie d'Ajaccio

Communication du bordereau d'intervention des services municipaux rue Aspirant Michelin, à la...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20141528
Communauté urbaine de Lille Métropole

Communication des documents suivants, adressés par le demandeur à la communauté urbaine (CUDL),...

13/05/2014 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale