-
Avis 20216067
Météo France
Communication, dans la mesure du possible sous format papier à ses frais et non par voie...
-
Avis 20216089
Préfecture de l'Allier
Communication de l'intégralité des dossiers relatifs aux projets de parc éolien suivants,...
-
Avis 20216115
Mairie de La Talaudière
Communication du rapport d'expertise réalisé par le cabinet Géodéris de Metz dans le cadre du...
-
Avis 20216132
Mairie de Lahonce
Communication des données (carte de localisation, hauteur mesurée,etc.) relatives aux repères de...
-
Avis 20203355
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication, à ses frais, par voie électronique de préférence, à la suite d'une première...
-
Avis 20203368
Mairie de Val-Buëch-Méouge
Communication de la copie des courriers relatifs à la réhabilitation de l'ancienne décharge de...
-
Avis 20203395
Mairie d'Eyguières
Communication, en sa qualité d'élu, des documents techniques de la démolition de l'école Nicaise.
-
Avis 20203448
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des études relatives au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil,...
-
Avis 20203464
Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Communication, par courriel et par courrier recommandé avec accusé de réception, des documents...
-
Avis 20203555
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)
Communication de l'intégralité du sondage commandé à l'institut français d'opinion publique...
-
Conseil 20203565
Mairie de Toul
Caractère communicable à une administrée dont la maison présente des fissures, des recours...
-
Avis 20203567
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication des éléments relatifs à la procédure de reconnaissance de calamités agricoles aux...
-
Avis 20203625
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication des documents suivants :
1) le dossier d'autorisation environnementale du système...
-
Avis 20203630
Conseil régional de Bretagne
Communication des documents relatifs à la gestion du risque radon au sein du lycée Brizeux de...
-
Avis 20203670
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication, par publication en ligne, des documents relatifs à la base de données...
-
Conseil 20203772
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Caractère communicable à un riverain ayant signalé subir un problème d'inondation par...
-
Avis 20203868
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication de la copie des documents suivants :
1) l'entier dossier déposé par la SA X...
-
Avis 20203910
Mairie de Mison
Communication du numéro des six parcelles du quartier de Bramafan, inondables en cas de crue,...
-
Avis 20203939
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication des documents relatifs à la dépollution du site Seveso de X classée Basol :
1)...
-
Avis 20203952
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DIRECCTE 13 - unité régionale)
Communication de la copie des rapports et des prescriptions relatifs au site industriel de...